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20 datasets for “remplacement”
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ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A l'IRIS
Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023
… pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …
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ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A LA COMMUNE
Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023
… pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)
Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025
… Ils remplacent les anciennes ZUS et CUCS depuis 2015. Le jeu permet une analyse territoriale des zones d …
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Naissances dans l'Ain maille Commune
Département de l'AinUpdated 14 Nov 2022
… Dans les fichiers les chiffres inférieurs à 5 sont remplacés par la valeur -9999. série de 2001 à …
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Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020
Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …
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Périmètres de limitation d'implantation des débits de boissons - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 12 May 2023
… 05-15-006 du 15 mai 2019 a remplacé le précédent arrêté (2015-180-018 du 29 juin …
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Localisation des horodateurs - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
… Remise à jour totale en avril 2021 suite au remplacement de toutes les horodateurs (impliquant le changement de …
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Quartiers prioritaires - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
… décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023 (remplaçant le précédent décret n° 2014-1750 du 30 décembre …
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Axes cyclables - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 12 May 2023
… Ces données ont été remplacé par des données mutualisées avec l'agglo **Contexte de collecte** La Ville de …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… villages (La loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables …
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Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020
Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …
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Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… Le potentiel financier (voir glossaire dans les métadonnées) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …
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Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024
… Le potentiel financier (_voir glossaire dans les métadonnées_) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …
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Tissus urbains et priorités de rénovation des bâtiments – Sainte-Geneviève-des-Bois (91)
Yoann LeroseUpdated 20 Oct 2026
… isolés 15, toiture non isolée 10, chauffage à remplacer 10 ; * *estimée* sans DPE, d’après la seule époque …
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Repertoire des associations 76 20220101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… Il remplace depuis 2010 le répertoire Waldec (Web des associations librement déclarées). Chaque association est identifiée par un …
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( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… La directive n°2010/75 du 24 novembre 2010, dite « directive IED » (« Industrial Emissions Directive »), a remplacé la …
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Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962
Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026
… vers le portail documentaire des Archives nationales sera remplacé par la mention « dossier manquant ». Les données de la …
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Base nationale des IRVE data.gouv (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques) données statiques
data.gouv.frUpdated 12 Nov 2026
… le PAN** ### **Ce jeu de données est désormais remplacé par la [version consolidée et actualisée d](https://www …
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RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… activité et ne perçoivent qu’un revenu de remplacement ; * les fonctionnaires originaires de la collectivité pris en charge …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… législatives qui autorisent leur recrutement, y compris les remplaçants de fonctionnaires momentanément indisponibles car ils sont affectés sur …
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