Skip to content
Open Data Finder

Search results for remplacement

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A l'IRIS

    Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023

    … pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  2. data.gouv.fr

    ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A LA COMMUNE

    Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023

    … pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  3. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025

    … Ils remplacent les anciennes ZUS et CUCS depuis 2015. Le jeu permet une analyse territoriale des zones d …

    • CSV
    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    Naissances dans l'Ain maille Commune

    Département de l'AinUpdated 14 Nov 2022

    … Dans les fichiers les chiffres inférieurs à 5 sont remplacés par la valeur -9999. série de 2001 à …

    • GEOJSON
    • CSV
    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • KML
  5. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Périmètres de limitation d'implantation des débits de boissons - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 12 May 2023

    … 05-15-006 du 15 mai 2019 a remplacé le précédent arrêté (2015-180-018 du 29 juin …

    • ZIP
    • GEOJSON
  7. data.gouv.fr

    Localisation des horodateurs - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026

    … Remise à jour totale en avril 2021 suite au remplacement de toutes les horodateurs (impliquant le changement de …

    • ZIP
    • GEOJSON
  8. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023 (remplaçant le précédent décret n° 2014-1750 du 30 décembre …

    • ZIP
    • GEOJSON
  9. data.gouv.fr

    Axes cyclables - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 12 May 2023

    … Ces données ont été remplacé par des données mutualisées avec l'agglo **Contexte de collecte** La Ville de …

    • ZIP
    • GEOJSON
  10. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … villages (La loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  11. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    … Le potentiel financier (voir glossaire dans les métadonnées) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
    • CSV
    • KML
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    … Le potentiel financier (_voir glossaire dans les métadonnées_) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
    • CSV
    • KML
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Tissus urbains et priorités de rénovation des bâtiments – Sainte-Geneviève-des-Bois (91)

    Yoann LeroseUpdated 20 Oct 2026

    … isolés 15, toiture non isolée 10, chauffage à remplacer 10 ; * *estimée* sans DPE, d’après la seule époque …

    • GEOJSON
    • PARQUET
  15. data.gouv.fr

    Repertoire des associations 76 20220101

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023

    … Il remplace depuis 2010 le répertoire Waldec (Web des associations librement déclarées). Chaque association est identifiée par un …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
    • CSV
    • KML
    • ZIP
    • +4
  16. data.gouv.fr

    ( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … La directive n°2010/75 du 24 novembre 2010, dite « directive IED » (« Industrial Emissions Directive »), a remplacé la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962

    Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026

    … vers le portail documentaire des Archives nationales sera remplacé par la mention « dossier manquant ». Les données de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Base nationale des IRVE data.gouv (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques) données statiques

    data.gouv.frUpdated 12 Nov 2026

    … le PAN** ### **Ce jeu de données est désormais remplacé par la [version consolidée et actualisée d](https://www …

    • CSV
    • GEOJSON
  19. data.gouv.fr

    RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024

    … activité et ne perçoivent qu’un revenu de remplacement ; * les fonctionnaires originaires de la collectivité pris en charge …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  20. data.gouv.fr

    RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024

    … législatives qui autorisent leur recrutement, y compris les remplaçants de fonctionnaires momentanément indisponibles car ils sont affectés sur …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
“remplacement” datasets · Open Data Finder