Search results for regulation
Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
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43 datasets for “regulation”
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Arrêts des lignes régulières et scolaires de la CALN
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 13 Nov 2026
Couche de données ponctuelles contenant les arrêts des lignes régulières et des transports scolaires Nomad de la CALN …
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Parcelles historiques de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Parcelle graphique historisée non présente dans la table des parcelles avec mise à jour régulière. Ces parcelles ne …
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Arrêté Poids Lourds
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
… Données mises à jour régulièrement mais non exhaustives.
- GEOJSON
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Limitation de vitesse Routes départementales
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
… Données mises à jour régulièrement mais non exhaustives.
- GEOJSON
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Lignes de bus de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
… Lignes régulières et scolaires
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- data.gouv.fr
Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan.
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Arrêts de bus de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
… de la RMTT) Arrêts desservis par les lignes régulières terrestres, les lignes maritimes, les lignes scolaires et les …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- data.gouv.fr
PCRS de la Métropole de Lyon - Arbre
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets ArbrePCRS permettant de décrire les arbres régulièrement entretenus de la voirie du domaine public et …
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Base Sirene v3 - Soissons
GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025
… Les données sont régulièrement mises à jour et incluent des obligations légales liées à la protection des données …
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Evènements routiers de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les évènements routiers temps réel sont issus du système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction …
- XML
- SHP
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Caméras Web Criter de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les caméras Web sont issues du système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction de la …
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- GEOJSON
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Zones Humides 2012 Typologie SDAGE
Département de l'AinUpdated 10 Dec 2025
… Par leurs différentes fonctions, ils jouent un rôle primordial dans la régulation de la ressource en eau, l …
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- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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Mobilité - Lignes du réseau Vitalis - Données métier Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 20 Mar 2024
… L'ensemble des lignes et des itinéraires ont été extraits (Régulières - scolaires - navettes ainsi que les lignes à …
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Etat du trafic de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… trafic et sont consolidées dans le système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction de la …
- XML
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Marchés, halles et foires - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 4 Sept 2026
Localisation des marchés, halles et foires ayant lieu régulièrement à Bayonne. **Contexte de collecte** Carte grand public des …
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Découpage Normandie
Région NormandieUpdated 3 Feb 2022
… Normandie et sont agrégées et mises à jour régulièrement par le service. Retrouvez la liste des attributs et …
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Jour de collecte des déchets de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… un positionnement cohérent et une mise à jour régulière des adresses. À chaque point d'adresse sont associés …
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Places PMR - Autun
Ville d'AutunUpdated 5 Oct 2018
… Fichiers Mis à jour régulièrement avec les ajouts des nouvelles places. Pour visualiser ces données, munissez-vous par …
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- SHP
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- KML
- DBF
- GEOJSON
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Comptage Criter de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces données sont générées et consolidées par le système Criter (régulation automatisé du trafic routier) de la Direction …
- SHP
- GEOJSON
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Pollution à l'ozone - Nombre de jours de dépassement du seuil réglementaire de l'ozone (moyenne 3 ans) en 2024
TACCTUpdated 20 Jul 2026
… la donnée reste organisée selon la grille régulière du modèle, indépendante du découpage administratif. **Diffusion du jeu de …
- GEOJSON