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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
233 datasets for “reglementation”
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Stationnement réglementé
Ville de RoubaixUpdated 13 Nov 2026
Localisation des zones de stationnement réglementé à Roubaix, avec indication du type de zone, des voies concernées et …
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Réglement Local de Publicité
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
Périmètres du règlement local de publicité (RLP) sur la commune de Niort. [Plus d'infos sur Vivre à …
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
- FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
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Emplacement et règlementations des plages de Saint-Malo
Jonathan PansiotUpdated 8 Dec 2015
Emplacement et règlementations des plages de Saint Malo. Emplacement des lieux où la baignade est autorisées, ainsi que …
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Règlement - Secteur de taille minimale de logement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de taille minimale de logement, porteur des informations Pour avoir une visibilité globale …
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Zones du Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… le champ d’application territorial des règles du Règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon …
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Limites d'agglomération pour le Réglement local de publicité de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Les périmètres relatifs aux limites d'agglomération sont fixés par arrêté municipal pour le Règlement local de publicité …
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …
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Réglementation de la pratique du vol libre et du stationnement nocturne dans le cœur du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 29 Sept 2023
… Toutes les activités qui s'y déroulent sont soumises à réglementation, y compris les **activités de pleine nature …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Réglementation des pratiques de la randonnée, du VTT et du canyoning dans le cœur du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 17 Jul 2023
… Toutes les activités qui s'y déroulent sont soumises à réglementation, y compris les **activités de pleine nature …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly
DardillyUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Limonest
LimonestUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully
EcullyUpdated 29 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la Commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la commune de Sathonay-Camp
Sathonay-CampUpdated 29 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de donnée présente la localisation des emplacements réglementés pour les personnes titulaires de la carte "Personnes …
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