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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    PENAP - Protection des espaces naturels et agricoles périurbains de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres PENAP Les périmètres PENAP sont des zonages permettant de figer la vocation agricole et/ou naturelle des …

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  2. data.gouv.fr

    Monument historique

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    … mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques. Les édifices …

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  3. data.gouv.fr

    Lieux culturels - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    Inventaire des sites remarquables dans le Département du Calvados. **Contexte de collecte** Les informations sont issues de la …

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  4. data.gouv.fr

    Site patrimoine remarquable de Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 28 Oct 2025

    … Les sites patrimoniaux remarquables ont été créés pour clarifier la protection en faveur du patrimoine urbain et paysager.

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  5. data.gouv.fr

    Cœur du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 18 Jul 2022

    Le cœur du Parc national des Cévennes concentre les patrimoines naturel, culturel et paysager les plus rares. Sa …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … ZPI, zone de protection immédiate ZPR, zone de protection rapprochée ZPE, zone de protection éloignée ZP, zone de …

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  7. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …

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  8. data.gouv.fr

    Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire

    DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026

    L'arrêté préfectoral 2026-DRAAF-25 / SGAR n°69 signé le 21/05/2026 définit les périmètres et …

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  9. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …

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  10. data.gouv.fr

    Plan de circulation du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 27 Sept 2021

    Le cœur du Parc national des Cévennes présente un fort enjeu de préservation lié à la présence d …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    … action d’entretien des cours d’eau; la protection et la restauration écologique des écosystèmes aquatiques. Ce dernier …

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  12. data.gouv.fr

    Les zonages environnementaux des communes du Gard

    Département du GardUpdated 14 Nov 2026

    … Le type du zonage environnemental. - *protection* : Indique la catégorie de protection du zonage : Aire de protection forte, Aire …

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  13. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine architectural normand

    Région NormandieUpdated 29 May 2024

    … date de protection * PPRO : précision sur la protection * SITE : site ou zone de protection * INTE : intérêt de l …

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  14. data.gouv.fr

    ODPE CD76 2022 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2025

    Ce fichier fournit les données 2022 et 2023 de l'Observatoire Départemental de la Protection de l'Enfance …

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  15. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Zones "oiseaux" sensibles au survol par drone

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Les données sont issues des périmètres de protection et de quiétude définies pour la nidification de plusieurs rapaces …

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  16. data.gouv.fr

    Acquisitions espaces naturels sensibles Charente Maritime

    Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026

    Acquisitions de terrains pour la protection et la gestion des espaces naturels sensibles

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  17. data.gouv.fr

    Parc de Camargue - Digues frontales

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Inventaire des digues frontales de protection du littoral camarguais

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  18. data.gouv.fr

    Nbre Infos preoccuptes ASE CD76 UTAS 2019a2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025

    Nombre d’informations préoccupantes en protection de l’enfance (voir glossaire dans les métadonnées) par Unité Territoriale d …

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  19. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Ministère de la CultureUpdated 12 Nov 2026

    … localisation, Précision de la protection, Description de l’iconographie, Typologie de la protection, Précision sur le statut de …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020

    Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …

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