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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Carte scolaire géolocalisée des collèges publics

    Jérôme DesboeufsUpdated 27 Feb 2023

    … WORK IN PROGRESS :)

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  2. data.gouv.fr

    Zones à Faibles Emissions CUGR

    Communauté Urbaine du Grand ReimsUpdated 31 May 2023

    … la circulation des véhicules les plus polluants sera progressivement restreinte. Le périmètre s'étend sur une partie de …

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  3. data.gouv.fr

    Avignon_Compteurs vélos / piétons_2019

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Des compteurs ont été progressivement déployés sur le territoire d'Avignon pour compter le nombre le nombre de …

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  4. data.gouv.fr

    Bornes à compost de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Depuis septembre 2021, elles sont déployées progressivement dans les secteurs les plus denses de la Métropole.

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  5. data.gouv.fr

    Panorama des festivals

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Il doit donc s'améliorer progressivement par des contributions extérieures. C'est dans cet objectif qu'il est …

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  6. data.gouv.fr

    Parc de la Sainte-Baume - Gestion parcellaire sylvo-paysagère

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025

    … Une fois déterminées, les orientations choisies doivent se traduire en actes sylvicoles précis et progressifs, permettant de prendre …

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  7. data.gouv.fr

    Zone à Trafic Limité dans Paris

    Victor AlexandreUpdated 13 Jan 2025

    … Un dispositif mis en œuvre de façon progressive La ZTL est mise en œuvre le 5 novembre 2024 …

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  8. data.gouv.fr

    Plages de Nouvelle-Aquitaine

    GIP LittoralUpdated 21 Oct 2023

    … L’objectif du projet Données Plages est de recueillir et qualifier progressivement un ensemble de données sur les …

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  9. data.gouv.fr

    Donnees-biens reemploi reutilisation recycle CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2025

    … Les pourcentages obligatoires d’achat par catégories de produits concernés sont progressifs, avec trois échéances : 2024, 2027 et …

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  10. data.gouv.fr

    Ports de Fecamp et du Treport de 2018 à 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Feb 2026

    … fr) Ces sites internet permettent de suivre la progression des navires dans le monde entier, de connaître leur …

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  11. data.gouv.fr

    Achat de biens issus du réemploi de la reutilisation ou du recyclage CD76 2025 20260856

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2026

    … Les pourcentages obligatoires d’achat par catégories de produits concernés sont progressifs, avec trois échéances : 2024, 2027 et …

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  12. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Emissions - mobilité de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 26 Jun 2025

    … Saint-Étienne Métropole met en place la ZFE progressivement : - Dès le **31 janvier 2022**, les **poids lourds non …

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  13. data.gouv.fr

    ( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … La directive « IED » a été transposée en droit français de manière progressive. Dans ce cadre, les rubriques 3xxx …

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  14. data.gouv.fr

    Sites indisponibles

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026

    … L'un de ces engagements concerne l’amélioration progressive de la qualité des réseaux mobiles à travers, entre …

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