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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Établissements Recevant du Public (ERP) sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce fichier départemental est arrêté chaque année par le préfet de département. Ne sont suivis que les ERP …

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  2. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2021-2022

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2022-2023

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2023-2024

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2024-2025

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de la Métropole de Lyon 2025-2026

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

    • SHP
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  7. data.gouv.fr

    Encadrement des loyers de Montpellier

    Aymeric DominiqueUpdated 14 May 2025

    … Un loyer de référence est fixé chaque année par le préfet sur la base des loyers constatés par …

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  8. data.gouv.fr

    Donnée Sécheresse - Propluvia

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 14 May 2024

    … Ce jeu de donnée présente les mesures de suspension ou de limitation prises par les préfets à partir …

    • PMTILES
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  9. data.gouv.fr

    Donnée Sécheresse - VigiEau

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 12 Nov 2026

    … Ce jeu de donnée présente les mesures de suspension ou de limitation prises par les préfets à partir …

    • ZIP
    • CSV
    • GEOJSON
    • SHP.ZIP
    • PMTILES
  10. data.gouv.fr

    Label 100% EAC

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … qui co-président le HCEAC, ont confié aux préfets et aux recteurs l’attribution de ce label, après …

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  11. data.gouv.fr

    Communes PPI Paluel avec détail zone de 2 km 2025

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jun 2025

    … des conséquences à l’extérieur du site, le préfet prendrait la direction des opérations et s’appuierait notamment …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  12. data.gouv.fr

    Communes PPI Penly avec détail zone de 2 km comm déléguees et Somme 2025

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jun 2025

    … des conséquences à l’extérieur du site, le préfet prendrait la direction des opérations et s’appuierait notamment …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  13. data.gouv.fr

    Zones de mise a l abri reflexe de 2km autour des centrales de Paluel et Penly

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 May 2025

    … des conséquences à l’extérieur du site, le préfet prendrait la direction des opérations et s’appuierait notamment …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  14. data.gouv.fr

    Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    … métadonnées_), telles que figurant dans l’arrêté du Préfet de la Seine-Maritime du 17 août 2021, ainsi …

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