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6 datasets for “ordonnances”
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1er tour des élections législatives françaises 2024 : données ordonnées et géolocalisées des résultats
Idrissa Djepa CreutzUpdated 4 Jul 2024
Résultats provisoires des élections législatives françaises 2024 : données géolocalisées et réordonnées, analyses statistiques, cartographies. Visualisations supplémentaires et méthode …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… leur mise en valeur, leur restauration ou leur transformation, ainsi que leur ordonnancement par rapport aux espaces libres.
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Les dénaturalisés de Vichy
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… La procédure fut annulée par l’ordonnance du 24 mai 1944. La base « Dénat » a été créée comme …
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Communes PPI Paluel avec détail zone de 2 km 2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jun 2025
… 5 km) où le Préfet peut, si nécessaire, ordonner une évacuation «immédiate», Une sirène d’alerte (trois signaux …
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Communes PPI Penly avec détail zone de 2 km comm déléguees et Somme 2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jun 2025
… 5 km) où le Préfet peut, si nécessaire, ordonner une évacuation «immédiate», Une sirène d’alerte (trois signaux …
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Zones de mise a l abri reflexe de 2km autour des centrales de Paluel et Penly
Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 May 2025
… 5 km) où le Préfet peut, si nécessaire, ordonner une évacuation «immédiate», Une sirène d’alerte (trois signaux …
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