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Search results for octo

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Périmètres des agences routières du Département de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 29 Oct 2026

    … Actualisation des secteurs des agences routières octobre 2026 (champ secteur_route). Passage de 6 à 4 agences routières.

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  2. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics _Grand Poitiers et Ville de Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … Tous les champs sont remplis depuis le 09 Octobre 2018 , date de l'obligation réglementaire

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  3. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables France Métropolitaine

    GeoveloUpdated 3 Nov 2026

    … ATTENTION, modification à partir d'Octobre 2026 : > \ > Grâce à une meilleure prise en compte des panneaux de signalisation …

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  4. data.gouv.fr

    Les carrefours de signalisation lumineuse tricolore à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 29 Oct 2020

    … la commune d'Argenteuil. Dernière mise à jour : Octobre 2020 Base : ORTHO PHOTO Aerodata 2018, 10 cm. Numérisation …

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  5. data.gouv.fr

    Zones interdites à la captation et au traitement des données recueillies depuis un aéronef

    Christian QuestUpdated 22 Oct 2023

    Liste des zones remise au format geojson à partir du tableau figurant dans l'arrêté du 19 octobre …

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  6. data.gouv.fr

    Zone à Faibles Emissions - mobilité de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 26 Jun 2025

    … 1er octobre 2001, et les **utilitaires légers également non classés** (mis en circulation avant le 1er octobre 1997 …

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  7. data.gouv.fr

    Mobilier urbain (mobilités) - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026

    … ou Source : SQY Date de construction : 2012 Actualité : Octobre 2023 Précision : Système de référence : RGF93 - CC49 (EPSG 3949 …

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  8. data.gouv.fr

    Zones géographiques concernées par le couvre-feu sanitaire

    Christian QuestUpdated 23 Oct 2020

    Ce jeu de données géographique contient les zones concernées par le couvre-feu sanitaire démarrant le 17 octobre …

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  9. data.gouv.fr

    Les aires de jeux à Argenteuil

    Ville d'ArgenteuilUpdated 5 Aug 2021

    … des squares, parcs et jardins. mis à jour : octobre 2020 Bases : ortho-photo Aerodata 2018 et classe d …

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  10. data.gouv.fr

    Mobilité - Lignes du réseau Vitalis - Données métier Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 20 Mar 2024

    … Le fichier GTFS source couvre un calendrier de six semaines entre novembre et octobre. L'ensemble des lignes …

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  11. data.gouv.fr

    Déchetteries de la Communauté de Communes Buëch-Dévoluy

    Communauté de Communes Buëch-DévoluyUpdated 19 Feb 2026

    … du 1er avril au 31 octobre Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus …

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  12. data.gouv.fr

    Programme de la fête de la Science 2016

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 12 Aug 2016

    … science qui aura lieu du 8 au 16 octobre 2016 : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques gratuites …

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  13. data.gouv.fr

    Déchetteries de la Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance

    Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-DuranceUpdated 19 Feb 2026

    … du 1er avril au 31 octobre Les données sont mises à jour une fois par an. Pour plus …

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  14. data.gouv.fr

    Départements de Métropole concernés par le couvre-feu sanitaire du 23/10/2020

    GeonovUpdated 22 Oct 2020

    … du 23 octobre 2020 suite aux annonces du Premier Ministre Jean Castex le 22 octobre 2020. Les géométries …

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  15. data.gouv.fr

    ZFE-m Métropole Rouen Normandie

    Métropole Rouen NormandieUpdated 1 Aug 2023

    … PL de motorisation essence est antérieure au 1er octobre 2001, - si la 1ère mise en circulation de votre …

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  16. data.gouv.fr

    Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … par le CNIG (Conseil National de l'Information Géographique) dans sa version 2023-10 du 28 octobre 2023

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  17. data.gouv.fr

    Zones interdites à la prise de vue aérienne

    Christian QuestUpdated 29 Nov 2018

    … aux zones définies par l'[arrêté du 27 Octobre 2017 publié au JORF](https://www.legifrance.gouv.fr …

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  18. data.gouv.fr

    Quartiers de Marseille

    DatactivistUpdated 22 Jul 2026

    Le décret n° 46-2285 du 18 octobre 1946 découpe le territoire de la commune de Marseille en …

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  19. data.gouv.fr

    Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    … environnement et du décret 95.1089 du 5 octobre 1995. Le présent règlement fixe pour les zones à …

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  20. data.gouv.fr

    Lieux d'inclusion numérique - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024

    … au programme d'action publique, lancé le 13 octobre 2017 par le gouvernement, visant à dématérialiser les services …

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