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47 datasets for “notes”
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Lignes de faîtage 3D 2015 du bâti de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Ligne de faîtage en 3D d'un volume de toiture.(format shape3D) A noter : les arêtes de liaison …
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Lignes de faîtage 3D 2018 du bâti de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… A noter : les arêtes de liaison (entre faîtage et bord de toiture) ne sont pas saisies.
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Nbre Infos preoccuptes ASE CD76 UTAS 2019a2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… 2024/03/note_24-02_chiffres_et_analyse_prises_en_charge_en_pe_web.pdf) \- Note téléchargeable au …
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Parc des Préalpes d'Azur - Cartographie des habitats
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Jan 2026
… choix du regroupement des habitats, de leur dénomination ainsi que leur attribution sont précisés dans la note méthodologique.
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- OGC:WMS
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Consommation EPCI annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Oct 2026
… Une note méthodologique détaillant les traitements effectués sur les données du SDES pour constituer ce jeu de données …
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Consommation départementale annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Nov 2018
… Une note méthodologique détaillant les traitements effectués sur les données du SDES pour constituer ce jeu de données …
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Parcours pédestres communaux
Ville de Vandœuvre-lès-NancyUpdated 3 Jun 2026
… Parcours artistique 3.54 À noter que les points d’intérêts liés à ces parcours ne sont pas …
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Valeurs index egalite professionnelle HF CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Oct 2024
… Un écart inférieur ou égal à 0,01 % sera récompensé de la note maximale. En revanche, si l …
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Valeurs Indicateurs egalite HF CD76 2025 donnees 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Oct 2025
… Un écart inférieur ou égal à 0,01 % sera récompensé de la note maximale. En revanche, si l …
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Parc du Verdon - Occupation du sol harmonisée sur le périmètre classé_2014-2015
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… A noter qu'afin d'unifier la nomenclature entre le MOS produit sur DLVA et le MOS produit …
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- OGC:WMS
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Stationnement PMR Nevers Agglomération
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 31 May 2018
… A noter: les porteurs de la Carte Européenne de Stationnement bénéficient de la gratuité dans tout le "stationnement …
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Radars automatiques : bilan 2017 geolocalisé
Jean-Marc ViglinoUpdated 10 Apr 2019
… en service + voie + DOUBLE SENS" pour les directions notées double sens dans un des fichiers et pas dans …
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Réglementation des pratiques de la randonnée, du VTT et du canyoning dans le cœur du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 17 Jul 2023
… À noter que la pratique du bivouac est interdite partout dans le cœur du Parc national des Cévennes …
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Brevet Colleges76 Session2018 Min Educ Nat 2019 09 09
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Jul 2023
… de-sixieme-sur-support-numerique-en-2019-303282) Note d’information du Ministère de l’éducation nationale d …
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Tourisme POI76 20200821
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Aug 2023
… hébergement en Seine-Maritime en 2019 et des notes de conjonctures mensuelles sur l’économie touristique locale. * Site …
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Points d interet touristiques 76 20210817
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2021
… de la Seine-Maritime en 2022 et des notes de conjonctures mensuelles sur l’économie touristique locale. * Site …
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Cartes des grandes régions productrices de vins AOP en France
XAVIER DELPUECHUpdated 8 Sept 2022
… A noter que certaines communes peuvent appartenir à 2 bassins de production, c'est vrai en particulier pour …
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Aides aux petits investissements agricoles CD76 2017a2023 20240312
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Jul 2025
… dédié à la statistique agricole propose tant des notes de conjonctures sur l’économie agricole, de très nombreuses …
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Soutien petits inv materiel agr par EPCI CD76 2017a2020 20200825
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2021
… dédié à la statistique agricole propose tant des notes de conjonctures sur l’économie agricole, de très nombreuses …
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Soutien petits inv materiel agr par activite CD76 2017a2020 20210824
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Aug 2021
… dédié à la statistique agricole propose tant des notes de conjonctures sur l’économie agricole, de très nombreuses …
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