Skip to content
Open Data Finder

Search results for nomination

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par sexe CD76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2024

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  2. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois encadrement superieur par Sexe CD76 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Apr 2025

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  3. data.gouv.fr

    Nominations aux emplois d encadrement superieur par Sexe 2025 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Jun 2026

    … du 30 avril 2012 relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l'encadrement supérieur de la fonction publique …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  4. data.gouv.fr

    Étude Foncière CCPOP_2019

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    … par le type de propriétaire. * Lorsque les propriétaires sont des particuliers, les informations nominatives et privées sont anonymisées.

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Étude Foncière CCPOP_2018

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    … par le type de propriétaire. * Lorsque les propriétaires sont des particuliers, les informations nominatives et privées sont anonymisées.

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962

    Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026

    … 7079 entrées nominatives ont été saisies. 2976 dossiers pour les artisans d'art (ADA), 3191 pour les artistes …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Données réseau ferroviaire national concaténées

    Mathias MaestriUpdated 4 Nov 2019

    … information/), - [Vitesse maximale nominale sur ligne](https://data.sncf.com/explore/dataset/vitesse-maximale-nominale-sur-ligne/information …

    • TYPESCRIPT
    • JSON
    • GEOJSON
  8. data.gouv.fr

    Points de recharge pour véhicules électriques (pour 1000 hab.)

    Tableau de bord des mobilités durablesUpdated 14 Oct 2026

    … la station. - Nombre de points de recharge. - Puissance nominale maximale. - Condition d’accès. - Date de mise en service …

    • GEOJSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … salariés (BTS), constituée à partir des Déclarations sociales nominatives (DSN), qui doit être alimentée par toute entreprise employant …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  10. data.gouv.fr

    RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024

    … salariés (BTS), constituée à partir des Déclarations sociales nominatives (DSN), qui doit être alimentée par toute entreprise employant …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  11. data.gouv.fr

    RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024

    … salariés (BTS), constituée à partir des Déclarations sociales nominatives (DSN), qui doit être alimentée par toute entreprise employant …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  12. data.gouv.fr

    RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … salariés (BTS), constituée à partir des Déclarations sociales nominatives (DSN), qui doit être alimentée par toute entreprise employant …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  13. data.gouv.fr

    RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Sept 2024

    … salariés (BTS), constituée à partir des Déclarations sociales nominatives (DSN), qui doit être alimentée par toute entreprise employant …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
“nomination” datasets · Open Data Finder