Skip to content
Open Data Finder

Search results for mixite

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … ouverte aux vélos, double-sens cyclable, voie verte, mixité en zone de circulation apaisée). Il est caractérisé par …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … LVA ou LVB, mixité ou non de la discipline sportive …), il est préférable de vérifier auprès des établissements …

    • GEOJSON
    • XLSX
    • ZIP
    • CSV
    • JSON
    • XML
    • +1
  8. data.gouv.fr

    Avignon - Végétalisation Participative

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … permettre la création de lien social et de mixité culturelle, promouvoir des projets citoyens locaux, développer l’éducation …

    • XML
    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026

    … habitat et les équipements publics, pour favoriser la mixité dans ces territoires. Parmi ces 11 quartiers, on compte …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  10. data.gouv.fr

    Sectorisation des colleges publics 76 fevrier 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Mar 2023

    … Lorsque cela favorise la mixité sociale, le conseil départemental peut décider qu’un même secteur de recrutement soit …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    cartes du bruit

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024

    … Le bruit est aussi un frein à la mixité sociale, car son incidence sur les valeurs immobilières a …

    • TIFF
    • SHP
    • CSV
    • GEOJSON
“mixite” datasets · Open Data Finder