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11 datasets for “mixite”
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
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Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …
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Aménagements cyclables de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… ouverte aux vélos, double-sens cyclable, voie verte, mixité en zone de circulation apaisée). Il est caractérisé par …
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Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… En cas de superposition d'une réservation pour programme de logements et d'un secteur de mixité sociale …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… LVA ou LVB, mixité ou non de la discipline sportive …), il est préférable de vérifier auprès des établissements …
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Avignon - Végétalisation Participative
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… permettre la création de lien social et de mixité culturelle, promouvoir des projets citoyens locaux, développer l’éducation …
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Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026
… habitat et les équipements publics, pour favoriser la mixité dans ces territoires. Parmi ces 11 quartiers, on compte …
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Sectorisation des colleges publics 76 fevrier 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 2 Mar 2023
… Lorsque cela favorise la mixité sociale, le conseil départemental peut décider qu’un même secteur de recrutement soit …
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cartes du bruit
Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024
… Le bruit est aussi un frein à la mixité sociale, car son incidence sur les valeurs immobilières a …
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