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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Recouvrement légal affichages libres de la commune de Chassieu

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Recouvrement légal pour accéder aux panneaux d'affichages libres (associations, politiques, manifestations,...)

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  2. data.gouv.fr

    Recensement de la Population - Population légales -2008-2018

    Grand Poitiers Open DataUpdated 11 Sept 2026

    Données communales présentant les populations légales c'est à dire les populations municipales et les populations totales. Données …

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  3. data.gouv.fr

    Base Sirene v3 - Soissons

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025

    … Les données sont régulièrement mises à jour et incluent des obligations légales liées à la protection des données …

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  4. data.gouv.fr

    Surfaces minières amonts accumulées sur les hydrosystèmes

    Parc amazonien de GuyaneUpdated 16 Oct 2026

    … Leg_2005, Leg_2006, etc... (comprends le légal et le légal "hors titre") \- les déforestations clandestines : Cla_2005 …

    • GEOJSON
    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  5. data.gouv.fr

    Données Essentielles Marchés publics Ville de Soissons 2018-2020

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … Il inclut les données légales, financières et administratives associées à chaque marché.

    • GEOJSON
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  6. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …

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    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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  7. data.gouv.fr

    Aires d'accueil des gens du voyage à la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … de mise en service de l'aire d'accueil, durée légale de stationnement sur l’aire en mois.

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  8. data.gouv.fr

    Base Insee SIREN des entreprises et établissements - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … légale associée. #### **Enrichissements** * ajout des libellés des codes NAF et catégories juridiques; * ajout des libellés tranches légales et …

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  9. data.gouv.fr

    Base Sirene de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … courant au répertoire) * du fichier stock des unités légales * du fichier de géolocalisation des établissements (https://www.data …

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  10. data.gouv.fr

    Points de canevas topographiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Chaque clou est identifié et géolocalisé en X,Y et/ou Z dans le système de référence légal …

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  11. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire élémentaire - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … adresse du domicile du ou des représentant(s) légal(aux), dans la limite de la capacité d’accueil …

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  12. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire maternelle - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … adresse du domicile du ou des représentant(s) légal(aux), dans la limite de la capacité d’accueil …

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  13. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Dardilly

    DardillyUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  14. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Limonest

    LimonestUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  15. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune d'Écully

    EcullyUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  16. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Meyzieu

    MeyzieuUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  17. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  18. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite dans la Commune de Lyon

    Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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  19. data.gouv.fr

    Sectorisation scolaire bilingue - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … adresse du domicile du ou des représentant(s) légal(aux), dans la limite de la capacité d’accueil …

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  20. data.gouv.fr

    Stationnement réglementé pour les Personnes à Mobilité Réduite de la commune de Sathonay-Camp

    Sathonay-CampUpdated 29 Jul 2026

    … Un cadre légal complet existe pour garantir ce droit. D'une part, il y a le stationnement gratuit …

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