Search results for interdiction
Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
8 datasets for “interdiction”
- data.gouv.fr
Périmètre d'interdiction de consommation de boissons alcooliques - Foire au jambon - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
Périmètre d'interdiction de consommation de boissons alcooliques sur la voie publique dans le cadre de la foire …
- ZIP
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
Ligne droite au sol - périmètre alcool selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
- KML
- GEOJSON
- ZIP
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- +4
- data.gouv.fr
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la …
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- WEB PAGE
- KML
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- +4
- data.gouv.fr
Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole du Grand Nancy
Métropole du Grand NancyUpdated 22 Sept 2025
… se déploie en deux temps : - 1er janvier 2025 : interdiction des véhicules utilitaires légers, des poids-lourds, des autobus …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Zone à Faibles Emissions - mobilité de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 26 Jun 2025
… dans cette zone. - Au **1er janvier 2025**, l’interdiction de circulation sera étendue aux poids lourds, fourgons et …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Réglementation des pratiques de la randonnée, du VTT et du canyoning dans le cœur du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 17 Jul 2023
… que les données géographiques ci-dessous représentent des interdictions supplémentaires qui ne concernent que les bordures de GR …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon - ZFE
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Depuis le 1er janvier 2021, cette interdiction s’étend aux véhicules Crit’Air 3. La zone à faibles …
- GEOJSON
- SHP
- CSV
- data.gouv.fr
Achat de biens issus du réemploi de la reutilisation ou du recyclage CD76 2025 20260856
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2026
… ou intégrant des matières recyclées et à l'interdiction d'acquisition par l'Etat de produits en plastique …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML