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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    Ce fichier propose, pour la Seine-Maritime, la liste des communes rurales (_voir glossaire dans les métadonnées_), telles …

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  2. data.gouv.fr

    Assainissement - Bureaux d'études spécialisés - Département Calvados

    Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024

    Recensement, avec leurs coordonnées, des bureaux d'études spécialisés dans l'assainissement dans le Calvados. **Contexte de collecte …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    Ce fichier propose une liste des intercommunalités de la Seine-Maritime satisfaisant aux critères définis par l’article …

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  4. data.gouv.fr

    Idéo-Structures d'enseignement supérieur

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … IUT (Instituts universitaires de technologie), les écoles d'ingénieurs et de commerce, les écoles d'art et d …

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  5. data.gouv.fr

    Aides communes76 dispositif 2017 2019

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    … collectivités territoriales, en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels elles peuvent prétendre.

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  6. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … gagés pour des travaux ou des études d’ingénierie). Le taux de consommation global de ces crédits est …

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  7. data.gouv.fr

    Contrat de Territoires juin2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    … et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre. * Site cohésion-territoires : Le site …

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  8. data.gouv.fr

    Aides communes76 Arr 2017 2019

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    … collectivités territoriales, en rendant visibles et accessibles tous les dispositifs financiers et d'ingénierie auxquels ils peuvent prétendre.

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  9. data.gouv.fr

    Reperes de crues 76 2025 Min Devpmt Durable

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Mar 2025

    … Expertise et ingénierie territoriale, Bâtiment, Mobilités, Infrastructures de transport, Environnement et Risques, Mer et Littoral. Il propose ici …

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