Search results for fonctionnel
Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
15 datasets for “fonctionnel”
- data.gouv.fr
Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel initial
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025
Espace de mobilité fonctionnel initial construit par combinaison de l'EDH, du lit moyen inclus dans l'Emax …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Les emplois fonctionnels sont les emplois permanents de direction des collectivités territoriales et de leurs établissements publics dont …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Parc du Queyras - Espaces de mobilité des cours d'eau du bassin versant du Guil
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Délimitation de l'espace de mobilité maximal et fonctionnel dans le cadre du plan de gestion des cours …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Sites indisponibles
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026
… OK si fonctionnelle sur ce site, HS si hors service. Peut ne pas être rempli (voir alors le …
- GEOJSON
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Parc du Queyras - Espaces de fonctionnalité des zones humides du bassin versant du Guil
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… L'espace de fonctionnalité fait référence à une zone proche de la zone humide, ayant des liens fonctionnels …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Chaussées et trottoirs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… des informations sur les contraintes de circulation (hiérarchie fonctionnelle, route à grande circulation, priorité Plan Modes Doux ou …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Etude du patrimoine maritime des ports et des villes portuaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/2
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… ports est constituée de l’ensemble des éléments fonctionnels du port, non mobiles, non démontables et permanents avec …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Dec 2022
… sont situées.Espaces qui intègrent des ensembles naturels fonctionnels et paysagers, possédant une cohésion élevée et plus riches …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Etude du patrimoine maritime des ports et des villes portuaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur 1/2
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… ports est constituée de l’ensemble des éléments fonctionnels du port, non mobiles, non démontables et permanents avec …
- CSV
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024
… Les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans leurs cadres d'emplois et …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Arbre remarquable
Ville de RoubaixUpdated 21 Feb 2020
… Cependant, les constructions ou installations contribuant à l'amélioration visuelle ou fonctionnelle du linéaire sont autorisées." Cet inventaire …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… des cadres d'emplois territoriaux ou aux emplois fonctionnels des collectivités. A contrario, certains emplois ne peuvent être …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Les agents contractuels occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans les cadres d'emplois …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML