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Search results for fonctionnel

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité fonctionnelle porteur de l'information destination et sous-destination des constructions …

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  2. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Espace de mobilité fonctionnel initial

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 24 May 2025

    Espace de mobilité fonctionnel initial construit par combinaison de l'EDH, du lit moyen inclus dans l'Emax …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  3. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la destination des constructions - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Pour avoir une visibilité globale des secteurs de mixité fonctionnelle, associer la fiche Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle

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  4. data.gouv.fr

    RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024

    … Les emplois fonctionnels sont les emplois permanents de direction des collectivités territoriales et de leurs établissements publics dont …

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  5. data.gouv.fr

    Parc du Queyras - Espaces de mobilité des cours d'eau du bassin versant du Guil

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    Délimitation de l'espace de mobilité maximal et fonctionnel dans le cadre du plan de gestion des cours …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Sites indisponibles

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026

    … OK si fonctionnelle sur ce site, HS si hors service. Peut ne pas être rempli (voir alors le …

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  7. data.gouv.fr

    Parc du Queyras - Espaces de fonctionnalité des zones humides du bassin versant du Guil

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … L'espace de fonctionnalité fait référence à une zone proche de la zone humide, ayant des liens fonctionnels …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Chaussées et trottoirs de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … des informations sur les contraintes de circulation (hiérarchie fonctionnelle, route à grande circulation, priorité Plan Modes Doux ou …

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  9. data.gouv.fr

    Etude du patrimoine maritime des ports et des villes portuaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/2

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … ports est constituée de l’ensemble des éléments fonctionnels du port, non mobiles, non démontables et permanents avec …

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  10. data.gouv.fr

    Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Dec 2022

    … sont situées.Espaces qui intègrent des ensembles naturels fonctionnels et paysagers, possédant une cohésion élevée et plus riches …

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  11. data.gouv.fr

    Etude du patrimoine maritime des ports et des villes portuaires en Provence-Alpes-Côte d'Azur 1/2

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … ports est constituée de l’ensemble des éléments fonctionnels du port, non mobiles, non démontables et permanents avec …

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    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    RSU 111 Nb fonctionnaires Emploi permanent remunere CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Sept 2024

    … Les fonctionnaires occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans leurs cadres d'emplois et …

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  13. data.gouv.fr

    Arbre remarquable

    Ville de RoubaixUpdated 21 Feb 2020

    … Cependant, les constructions ou installations contribuant à l'amélioration visuelle ou fonctionnelle du linéaire sont autorisées." Cet inventaire …

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  14. data.gouv.fr

    RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … des cadres d'emplois territoriaux ou aux emplois fonctionnels des collectivités. A contrario, certains emplois ne peuvent être …

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  15. data.gouv.fr

    RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024

    … Les agents contractuels occupant un emploi fonctionnel de direction doivent être comptabilisés uniquement dans les cadres d'emplois …

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