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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …

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  2. data.gouv.fr

    Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetot

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    … Les données ont été créées par la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie, par numérisation sur fond de …

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  3. data.gouv.fr

    Itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetôt à Saint-Pierre-Azif

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    … Les données ont été créées par la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, par numérisation sur fond de …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    … communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue …

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  5. data.gouv.fr

    Animaux mis en fourrière

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    … communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F …

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  7. data.gouv.fr

    Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie …

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  8. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur …

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  9. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur …

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  10. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

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  11. data.gouv.fr

    Les marchés dans le Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024

    … vers les produits locaux ou spécialisés dans les fleurs, livres ou brocantes. Ces données non exhaustives recensent sous …

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  12. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Habillage Enveloppe

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … à livre (Voirie 03), * cabine téléphonique (Voirie 03), * conteneur à verre (Voirie 03), * bac à fleur (Végétal 06).

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  13. data.gouv.fr

    Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026

    … du Petit-Quevilly, quartier des Arts et des Fleurs à Cléon) et 8 quartiers d’intérêt régional (Le …

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