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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Vitesse du courant en vives eaux

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    … La donnée a été produite dans le cadre des exercices de planification sur les EMR (Énergies Marines Renouvelables …

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  2. data.gouv.fr

    Les maisons de santé pluri-professionnelles (MSP) du Gard

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … Elles offrent une meilleure qualité d’exercices pour les professionnels et attirent ainsi les médecins en zones rurales …

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  3. data.gouv.fr

    Education - collèges du département de Haute-savoie - 2024

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026

    … Ce n’est donc ni l’école primaire fréquentée, ni le lieu d’exercice professionnel des parents qui …

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  4. data.gouv.fr

    Aires de fitness - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 9 Nov 2026

    … indique pas la durée estimée des temps d’exercices. Informations générales de la classe d'entité Origine ou …

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  5. data.gouv.fr

    Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle

    Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026

    … type de brevet, lieu d'exercice ; pour les notices détaillées* : adresse(s) professionnelle(s), dates d'exercice, spécialité …

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  6. data.gouv.fr

    Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    … l'exécution de tous travaux et à l'exercice de toute activité, sans préjudice de l'application des …

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  7. data.gouv.fr

    Subventions CD76 20191231

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Feb 2021

    … Les aides peuvent faire l’objet d’un paiement soit sur l’année 2019 ou sur les exercices …

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  8. data.gouv.fr

    Subventions CD76 2008-2023V1

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025

    … l’année de la décision ou sur les exercices ultérieurs Quelques aides peuvent, de manière sporadique, ne pas …

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  9. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par Canton CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Nov 2024

    … aide d’une tierce personne ou à l’exercice d’une activité professionnelle, occasionnés par le handicap. Métadonnées …

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  10. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice tierce personne ACTP EPCI76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Aug 2024

    … aide d’une tierce personne ou à l’exercice d’une activité professionnelle, occasionnés par le handicap. La …

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  11. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice tierce personne ACTP CANTONS76 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Aug 2024

    … aide d’une tierce personne ou à l’exercice d’une activité professionnelle, occasionnés par le handicap. La …

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  12. data.gouv.fr

    Allocation compensatrice tierce personnes ACTP par EPCI CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Nov 2024

    … aide d’une tierce personne ou à l’exercice d’une activité professionnelle, occasionnés par le handicap. Métadonnées …

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  13. data.gouv.fr

    BUDGET PPAL CD76 CA 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021

    … Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …

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  14. data.gouv.fr

    BUDGET PPAL CD76 CA 2019

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021

    … Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …

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  15. data.gouv.fr

    Creche Departementale BA CD76 CA 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021

    … Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …

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  16. data.gouv.fr

    Laboratoire Départemental Analyses CD76 CA 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 Aug 2021

    … Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …

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  17. data.gouv.fr

    Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 CA 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021

    … Le compte administratif présente les recettes et des dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …

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  18. data.gouv.fr

    Laboratoire Departemental Analyses BA CD76 CA 2019

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021

    … Le compte administratif présente les recettes et les dépenses réellement constatées sur l'exercice budgétaire de l'année …

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  19. data.gouv.fr

    Creche Departementale BA CD76 BP 2018

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2021

    … Le budget primitif présente les recettes et des dépenses prévisionnelles de l'exercice budgétaire de l'année à …

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  20. data.gouv.fr

    Restaurant Administratif BA CD76 BP 2019

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Aug 2021

    … Le budget primitif présente les recettes et des dépenses prévisionnelles de l'exercice budgétaire de l'année à …

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