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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Cadastre minier

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Apr 2025

    Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : - les titres miniers valides …

    • GEOJSON
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  2. data.gouv.fr

    Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    … Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.

    • CSV
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    • ESRI REST
    • WEB PAGE
    • KML
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  3. data.gouv.fr

    Contours calculés des zones codes postaux

    adresse.data.gouv.frUpdated 14 Jan 2021

    … Très exceptionnellement, il peut être utile de disposer des contours, en particulier lorsqu'une procédure est construite exclusivement …

    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    RSA76 EP Suspensions 2017a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022

    … sante.gouv.fr/affaires-sociales/lutte-contre-l-exclusion/droits-et-aides/le-revenu-de-solidarite-active-rsa …

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
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    • GEOJSON
  5. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _marchés publics_ qui respectent les principales exigences …

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    • GEOJSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … fr, Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _contrats de concession_ qui respectent les …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Nombre residences secondaires REI 2020

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Nov 2021

    … Ces données concernent exclusivement le rôle général, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • GEOJSON
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  8. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … fr, Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _contrats de concession_ qui ne respectent …

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  9. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    … fr, Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _marchés publics_ qui ne respectent pas …

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  10. data.gouv.fr

    Lignes aériennes moyenne tension (HTA)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).*

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  11. data.gouv.fr

    Lignes aériennes Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).

    • URL
    • GEOJSON
  12. data.gouv.fr

    Lignes souterraines moyenne tension (HTA)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).*

    • URL
    • GEOJSON
  13. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …

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  14. data.gouv.fr

    Lignes souterraines Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021

    … catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité)._

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  15. data.gouv.fr

    Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel

    Infos-Réseaux.comUpdated 14 Jan 2019

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

    • GEOJSON
  16. data.gouv.fr

    Supports du réseau électrique HTB Strasbourg Electricité Réseaux

    Infos-Réseaux.comUpdated 26 Nov 2024

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

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  17. data.gouv.fr

    Postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux

    Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

    • GEOJSON
  18. data.gouv.fr

    Réseaux FTTH - Noeuds de raccordement

    Infos-Réseaux.comUpdated 20 May 2020

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

    • GEOJSON
  19. data.gouv.fr

    Enceintes de postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux

    Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

    • GEOJSON
  20. data.gouv.fr

    Transformateurs de tension électrique HTB Strasbourg Electrcité Réseaux

    Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

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“exclusion” datasets · Open Data Finder