Search results for exclusion
Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
29 datasets for “exclusion”
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Cadastre minier
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 2 Apr 2025
Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : - les titres miniers valides …
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Déchets de soins à risques infectieux (Pharmacies)
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
… Ils doivent donc être déposés en pharmacie exclusivement en boîte homologuée.
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- GEOJSON
- ESRI REST
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Contours calculés des zones codes postaux
adresse.data.gouv.frUpdated 14 Jan 2021
… Très exceptionnellement, il peut être utile de disposer des contours, en particulier lorsqu'une procédure est construite exclusivement …
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RSA76 EP Suspensions 2017a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022
… sante.gouv.fr/affaires-sociales/lutte-contre-l-exclusion/droits-et-aides/le-revenu-de-solidarite-active-rsa …
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- WEB PAGE
- GEOJSON
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _marchés publics_ qui respectent les principales exigences …
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- JSON
- GEOJSON
- SHP
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… fr, Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _contrats de concession_ qui respectent les …
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- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Nombre residences secondaires REI 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Nov 2021
… Ces données concernent exclusivement le rôle général, c’est-à-dire ne tiennent pas compte des impositions supplémentaires …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- GEOJSON
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- KML
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… fr, Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _contrats de concession_ qui ne respectent …
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- SHP
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… fr, Le fichier unique qui en résulte comprend exclusivement des données de _marchés publics_ qui ne respectent pas …
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- JSON
- GEOJSON
- SHP
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Lignes aériennes moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).*
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- data.gouv.fr
Lignes aériennes Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).
- URL
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Lignes souterraines moyenne tension (HTA)
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).*
- URL
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …
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Lignes souterraines Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021
… catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité)._
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Supports des réseaux électriques aériens Energie et Services de Seyssel
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Jan 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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Supports du réseau électrique HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 26 Nov 2024
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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Postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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Réseaux FTTH - Noeuds de raccordement
Infos-Réseaux.comUpdated 20 May 2020
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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Enceintes de postes électriques HTB Strasbourg Electricité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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Transformateurs de tension électrique HTB Strasbourg Electrcité Réseaux
Infos-Réseaux.comUpdated 14 Mar 2019
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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