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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Déchets d'équipements électriques et électroniques sur VGP

    Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017

    Les Déchets d'équipement électriques et électroniques (DEEE) concernent tous les appareils fonctionnant à pile, batterie ou électricité …

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  2. data.gouv.fr

    RD trafic sup 5000 V/J

    Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021

    … électroniques et des postes en date du 3 juillet 2018 proposant au ministre chargé des communications électroniques les …

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  3. data.gouv.fr

    Déchèteries - Infos pratiques - GrandSoissons Agglomération

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 26 Jun 2025

    … Les catégories de déchets couvertes incluent notamment les déchets verts, encombrants, gravats, équipements électroniques, produits chimiques, textiles ou …

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  4. data.gouv.fr

    Découpage Normandie

    Région NormandieUpdated 3 Feb 2022

    … haut débit ARCEP = autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse …

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  5. data.gouv.fr

    Base de population

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 3 Jul 2026

    Bases de population pour **certains territoires de France d'Outre-mer** (voir partie *Emprise géographique*), développées par l …

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  6. data.gouv.fr

    Découpage administratif des COM St Martin et St Barthélemy et COM Saint-Pierre-et-Miquelon "Format Admin-Express"

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 18 Apr 2024

    Les données de cette page sont les contours administratifs des Collectivités d'Outre-mer de Saint-Barthélemy, Saint …

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  7. data.gouv.fr

    Sites indisponibles

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026

    En janvier 2018, l’Arcep et le Gouvernement annonçaient des engagements pris par les opérateurs pour accélérer la …

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  8. data.gouv.fr

    Statistiques IPv6

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026

    **ATTENTION Évolution importante à compter de septembre 2025** qui impacte la structure et les valeurs de ces statistiques …

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