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14 datasets for “dot”
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Dotation globale de fonctionnement des communes-CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
Evolution de la dotation globale de fonctionnement entre 2014 et 2016 dans les communes du territoire de Grand …
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Bornes Coastsnap
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 21 Dec 2024
… Sur le territoire national, la région Nouvelle Aquitaine et le département du Morbilhan s’en sont dotées, il …
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Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2022
… L'Institut national de l'origine et de la qualité est un établissement public administratif, doté de la …
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Axes cyclables - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 12 May 2023
… de collecte** La Ville de Bayonne s’est dotée d’un réseau de voies cyclables sécurisées pour les …
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Aides communes76 dispositif 2017 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… dont elles peuvent bénéficier, accompagnées de tableau thématiques (dotations et subventions de l’état, aides des opérateurs de …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… ainsi que le suivi budgétaire de ces aides (dotation notifiée, crédits ANAH en gagés pour des travaux ou …
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Projets d'habitat inclusif sur le territoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Inséré dans la vie du quartier ou de la ville, l’habitat inclusif est doté d’un projet …
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… données démographiques, nombre de permis de construire en 2018, nombre de logements sociaux, montant de la Dotation globale …
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Aides communes76 Arr 2017 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… dont elles peuvent bénéficier, accompagnées de tableau thématiques (dotations et subventions de l’état, aides des opérateurs de …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… montant engagé par le CD76 suite à la dotation de l'Etat, les montants délégués par l'Etat …
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Correspondance IRIS Communes EPCI Cantons CMS GCMS UTAS 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Sept 2024
… accompagnement des publics que des périmètre de réflexion dotés de spécificités sociologiques et territoriales. Ces informations sont également …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2024
… accompagnement des publics que des périmètre de réflexion dotés de spécificités sociologiques et territoriales. Ces informations sont également …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Aug 2023
… accompagnement des publics que des périmètre de réflexion dotés de spécificités sociologiques et territoriales. Ces informations sont également …
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CORRESPONDANCE IRIS COMMUNES EPCI CANTONS CMS GCMS UTAS 2022 V9
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Feb 2024
… accompagnement des publics que des périmètre de réflexion dotés de spécificités sociologiques et territoriales. Ces informations sont également …
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