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61 datasets for “dossier”
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …
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Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jun 2022
… Le fichier proposé indique le nombre de dossiers "prestation de compensation du handicap" (PCH) en cours au 31 …
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Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle
Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026
… Les Archives nationales conservent les dossiers des milliers de brevets délivrés pendant cette période. Les dossiers individuels sont …
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Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962
Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026
… Ce jeu de données a été constitué à partir de la saisie des fiches individuelles liées aux dossiers …
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Inventaire du patrimoine mobilier normand
Région NormandieUpdated 29 May 2024
… Référence du dossier de l’œuvre étudiée COPY : copyright DBOR : date de rédaction du dossier NOMS : Nom du …
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Les dénaturalisés de Vichy
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Elle reprenait les informations relatives à l’instruction des dossiers de chaque individu, avec le cas échéant un …
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Inventaire du patrimoine architectural normand
Région NormandieUpdated 29 May 2024
… date de rédaction du dossier * NOMS : Nom du rédacteur du dossier * ETUD : cadre de l’étude * DENO : dénomination …
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques
Mairie de MontluçonUpdated 13 Feb 2024
… proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques …
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Monument historique
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
… proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques …
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Subventions CD76 20191231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Feb 2021
Ce jeu de données comprend les dossiers d’aide accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime …
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Les dossiers d'archives produits dans le cadre de ces missions sont conservés aux Archives nationales. Les différents …
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Bancs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… matériau, présence d'un dossier (O/N), code Insee, provenance.
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Base des installations classées (ICPE)
Christian QuestUpdated 6 Aug 2020
… provient du site http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/telechargement où il est indiqué que ces données sont …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20211231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… Son site propose notamment : \- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20221231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… Son site propose notamment : \- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20231231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2025
… Son site propose notamment : \- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux …
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Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2024
… Vous pouvez le modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants …
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Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025
… Vous pouvez le modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants …
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Subventions CD76 2008-2023V1
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025
… saisies dans l’outil informatique de gestion des dossiers d’aides et peuvent manquer. Métadonnées [Lien vers les …
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Enjeux SRADDET_Carte d'excellence économique et rayonnement régional
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
… pour le développement économique au format Geojson Le dossier compressé (sraddet_esp_eco_restruc_infrastructures a fort potentiel …
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