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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …

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  2. data.gouv.fr

    Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jun 2022

    … Le fichier proposé indique le nombre de dossiers "prestation de compensation du handicap" (PCH) en cours au 31 …

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  3. data.gouv.fr

    Imprimeurs, libraires et lithographes en France au 19e siècle

    Ministère de la CultureUpdated 21 May 2026

    … Les Archives nationales conservent les dossiers des milliers de brevets délivrés pendant cette période. Les dossiers individuels sont …

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  4. data.gouv.fr

    Les chômeurs artistiques de Paris et sa petite couronne de 1930 à 1962

    Ministère de la CultureUpdated 28 May 2026

    … Ce jeu de données a été constitué à partir de la saisie des fiches individuelles liées aux dossiers …

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  5. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine mobilier normand

    Région NormandieUpdated 29 May 2024

    … Référence du dossier de l’œuvre étudiée COPY : copyright DBOR : date de rédaction du dossier NOMS : Nom du …

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  6. data.gouv.fr

    Les dénaturalisés de Vichy

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Elle reprenait les informations relatives à l’instruction des dossiers de chaque individu, avec le cas échéant un …

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  7. data.gouv.fr

    Inventaire du patrimoine architectural normand

    Région NormandieUpdated 29 May 2024

    … date de rédaction du dossier * NOMS : Nom du rédacteur du dossier * ETUD : cadre de l’étude * DENO : dénomination …

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  8. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Mairie de MontluçonUpdated 13 Feb 2024

    … proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques …

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  9. data.gouv.fr

    Monument historique

    Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026

    … proviennent elles-mêmes de l’arrêté et du dossier de protection, établis par le service des Monuments historiques …

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  10. data.gouv.fr

    Subventions CD76 20191231

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Feb 2021

    Ce jeu de données comprend les dossiers d’aide accordés par la Conseil Départemental de la Seine-Maritime …

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  11. data.gouv.fr

    Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Les dossiers d'archives produits dans le cadre de ces missions sont conservés aux Archives nationales. Les différents …

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  12. data.gouv.fr

    Bancs de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … matériau, présence d'un dossier (O/N), code Insee, provenance.

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  13. data.gouv.fr

    Base des installations classées (ICPE)

    Christian QuestUpdated 6 Aug 2020

    … provient du site http://www.georisques.gouv.fr/dossiers/telechargement où il est indiqué que ces données sont …

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  14. data.gouv.fr

    Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20211231

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025

    … Son site propose notamment : \- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux …

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  15. data.gouv.fr

    Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20221231

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025

    … Son site propose notamment : \- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux …

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  16. data.gouv.fr

    Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20231231

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2025

    … Son site propose notamment : \- dans le dossier "Enfance, Famille et Jeunesse" on peut télécharger les données relatives aux …

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  17. data.gouv.fr

    Aides a l investissement aux communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juin2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jul 2024

    … Vous pouvez le modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants …

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  18. data.gouv.fr

    Aides a l investissement des communes et intercommunalites CD76 2017 2023 juillt2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Jul 2025

    … Vous pouvez le modifier pour afficher par exemple, à la place des types de dossiers, plutôt les montants …

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  19. data.gouv.fr

    Subventions CD76 2008-2023V1

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025

    … saisies dans l’outil informatique de gestion des dossiers d’aides et peuvent manquer. Métadonnées [Lien vers les …

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  20. data.gouv.fr

    Enjeux SRADDET_Carte d'excellence économique et rayonnement régional

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    … pour le développement économique au format Geojson Le dossier compressé (sraddet_esp_eco_restruc_infrastructures a fort potentiel …

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