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183 datasets for “dom”
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Monuments patrimoniaux, funéraires ou commémoratifs ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
Recensement par commune des monuments de mémoire ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment …
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie …
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Bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
Recensement par commune des bâtiments publics ayant subi des dommages de la seconde guerre mondiale, causés notamment par …
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Services Polyvalents d'Aide et de Soins À Domicile - SPASAD - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 22 Nov 2024
Recensement des SPASAD (services polyvalents d’aide et de soins à domicile) dans le Département du Calvados. Les …
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Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Sauf exceptions, les constructions, travaux ou ouvrages doivent être implantés : - à une distance minimale de 15 mètres par …
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Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74 Ponctuel des communes ayant un ou des domaines skiables Ce …
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Nombre de naissances de 2005 à 2014 par commune
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
******Naissances domiciliées à la commune de résidence. **Ce jeu de données est un outil de travail de l …
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Services Autonomie à Domicile de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Les services autonomie à domicile (SAD) sont des structures associatives, publiques ou commerciales autorisées par la Métropole de …
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Stations de lavage automobile — Puy-de-Dôme (63) — Mohamed EL GNANI et Linkuma
Mohamed EL GNANIUpdated 28 Oct 2026
… Puy-de-Dôme (63) **Une publication de Mohamed EL GNANI et Linkuma.** Préparation et publication : [Mohamed EL GNANI …
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Naissances domiciliees 76 INSEE 2017a2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Oct 2024
… Le lieu retenu pour la naissance est le domicile de la mère et non pas le lieu de …
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Aides personalisees autonomie a domicile APAD EPCI76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2023
Le fichier proposé ici porte sur les bénéficiaires de l’Aide Personnalisée d’Autonomie à Domicile et sur …
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Aides personalisees autonomie a domicile APAD Canton76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2023
Le fichier proposé ici porte sur les bénéficiaires de l’Aide Personnalisée d’Autonomie à Domicile et sur …
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Zones pays ain
Département de l'AinUpdated 14 Aug 2025
… Pays de Gex vers la frontière Suisse * La Dombes et ces étangs * La plaine de l'Ain de …
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Nbre benef APA a domicile Comm76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Aug 2020
… leur domicile, payés au titre de l’année 2018, classés en fonction de la commune du domicile de …
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Nbre benef APA a domicile EPCI76 2018
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Aug 2020
… Personnalisée à l'Autonomie (APA), résidant à leur domicile, payés au titre de l’année 2018, classés en …
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Zones Humides 2012 Typologie SDAGE
Département de l'AinUpdated 10 Dec 2025
Marais, tourbières, prairies humides, lagunes, mangroves… entre terre et eau, les milieux humides présentent de multiples facettes et …
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APAa Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Aug 2024
… Il propose différentes informations sur l’APA à domicile (voir glossaire) ainsi qu’un simulateur de calcul du …
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APA a Domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par CANTONS76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… Il propose différentes informations sur l’APA à domicile (voir glossaire) ainsi qu’un simulateur de calcul du …
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APA a domicile Depenses et Beneficiaires par GIR par EPCI76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Aug 2024
… Il propose différentes informations sur l’APA à domicile (voir glossaire) ainsi qu’un simulateur de calcul du …
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Points kilométriques répartis le long de la Charente
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Localisation des points kilométriques du domaine public fluvial
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