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35 datasets for “doit”
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Localisation des services hospitaliers de réanimation
OpenStreetMapUpdated 19 May 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation piétonne indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Environnement - classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Grand Poitiers (13 communes) Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Aug 2026
… de plus de 5000 véhicules par jour et doit être révisé tous les 5 ans. Ce niveau de …
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Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …
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Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… circulation automobile, indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …
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Localisation des services d'accueil des urgences
OpenStreetMapUpdated 20 Mar 2020
… l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de la surface de plancher de ce programme doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à …
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Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015
AvignonUpdated 7 Sept 2024
Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises …
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Panorama des festivals
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Il doit donc s'améliorer progressivement par des contributions extérieures. C'est dans cet objectif qu'il est …
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( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023
… Cette donnée doit être utilisée à une petite échelle : toute superposition ou comparaison avec des données de niveau …
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Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Linéaire indiquant que le niveau de rez-de-chaussée des constructions édifiées en premier rang doit respecter une …
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Site patrimonial remarquable
Ville de RoubaixUpdated 25 Sept 2026
… Dès lors qu’il est créé, le SPR doit être pris en compte dans la définition du projet …
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Réglementation des pratiques de la randonnée, du VTT et du canyoning dans le cœur du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 17 Jul 2023
… portions interdites, portions déconseillées, portions où le VTT doit être porté) (3) Réglementation du canyoning (canyons interdits, canyons …
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Parc naturels régionaux - Inventaire du patrimoine bâti
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2025
… qu'il n'est pas téléchargeable librement et doit faire l'objet d'une demande adressée au producteur …
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Aménagements cyclables dans les Côtes d'Armor (selon le schéma BNAC)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 9 Nov 2026
… gouv.fr/), dans lequel chaque producteur de données doit verser ses données pour permettre leur réutilisation, et qui …
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Communes du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Tous les 15 ans, le Parc doit réviser sa Charte. A l'issue de cette révision, le classement …
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Périmètres du Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Tous les 15 ans, le Parc doit réviser sa Charte. A l'issue de cette révision, le classement …
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Spots de street workout et de fitness en plein air en France
CallisthéniesUpdated 6 Oct 2026
… Toute réutilisation doit mentionner « © contributeurs OpenStreetMap, Data ES – ministère des Sports, Callisthénies ». Toute base de données dérivée doit …
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Assistants maternels 76 2023 20241127
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Dec 2024
… La personne doit obligatoirement avoir été agréée par les services du département. Le fichier proposé ici fournit le …
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