Skip to content
Open Data Finder

Search results for doit

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Localisation des services hospitaliers de réanimation

    OpenStreetMapUpdated 19 May 2020

    … l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

    • GEOJSON
  2. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché piétonnier du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … circulation piétonne indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Environnement - classement sonore des infrastructures de transports terrestres - Grand Poitiers (13 communes) Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Aug 2026

    … de plus de 5000 véhicules par jour et doit être révisé tous les 5 ans. Ce niveau de …

    • URL
    • GEOJSON
  4. data.gouv.fr

    Avignon - Plan Local d'Urbanisme - ABROGÉ - 2013

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives aux déplacements - Débouché des voies destinées à la circulation automobile du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … circulation automobile, indiquant que la conception des voies doit prendre en compte ces prescriptions, avec une tolérance de …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Localisation des services d'accueil des urgences

    OpenStreetMapUpdated 20 Mar 2020

    … l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément …

    • GEOJSON
  7. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … de la surface de plancher de ce programme doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    Le plan local d'urbanisme (PLU) d'Avignon doit permettre de définir une politique locale d'aménagement, tout …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises …

    • CSV
    • GEOJSON
    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • KML
  10. data.gouv.fr

    Panorama des festivals

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … Il doit donc s'améliorer progressivement par des contributions extérieures. C'est dans cet objectif qu'il est …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    ( SRE ) Eolien terrestre, zones favorables du schéma régional des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 May 2023

    … Cette donnée doit être utilisée à une petite échelle : toute superposition ou comparaison avec des données de niveau …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Linéaire indiquant que le niveau de rez-de-chaussée des constructions édifiées en premier rang doit respecter une …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Site patrimonial remarquable

    Ville de RoubaixUpdated 25 Sept 2026

    … Dès lors qu’il est créé, le SPR doit être pris en compte dans la définition du projet …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  14. data.gouv.fr

    Réglementation des pratiques de la randonnée, du VTT et du canyoning dans le cœur du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 17 Jul 2023

    … portions interdites, portions déconseillées, portions où le VTT doit être porté) (3) Réglementation du canyoning (canyons interdits, canyons …

    • GEOJSON
  15. data.gouv.fr

    Parc naturels régionaux - Inventaire du patrimoine bâti

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 May 2025

    … qu'il n'est pas téléchargeable librement et doit faire l'objet d'une demande adressée au producteur …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  16. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans les Côtes d'Armor (selon le schéma BNAC)

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 9 Nov 2026

    … gouv.fr/), dans lequel chaque producteur de données doit verser ses données pour permettre leur réutilisation, et qui …

    • URL
    • GEOJSON
  17. data.gouv.fr

    Communes du Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    … Tous les 15 ans, le Parc doit réviser sa Charte. A l'issue de cette révision, le classement …

    • GEOJSON
    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Périmètres du Parc naturel régional du Morvan

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    … Tous les 15 ans, le Parc doit réviser sa Charte. A l'issue de cette révision, le classement …

    • GEOJSON
    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Spots de street workout et de fitness en plein air en France

    CallisthéniesUpdated 6 Oct 2026

    … Toute réutilisation doit mentionner « © contributeurs OpenStreetMap, Data ES – ministère des Sports, Callisthénies ». Toute base de données dérivée doit …

    • GEOJSON
    • CSV
    • TXT
  20. data.gouv.fr

    Assistants maternels 76 2023 20241127

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Dec 2024

    … La personne doit obligatoirement avoir été agréée par les services du département. Le fichier proposé ici fournit le …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
    • +4
“doit” datasets · Open Data Finder