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209 datasets for “disposition”
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Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018
Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025
Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …
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Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
Commerces participant au programme "Demandez Angela" à Bayonne. **Contexte de collecte** https://arretonslesviolences.gouv.fr/focus/plan-angela …
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Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie
Atmo OccitanieUpdated 29 Sept 2025
Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie Les polluants …
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Idéo-Actions de dispositif
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …
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Aides communes76 dispositif 2017 2019
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
Aides départementales aux communes de la Seine-Maritime, par dispositif et par année, de 2017 à 2019 Métadonnées …
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RSA76 Anciennete dans dispositif 2016a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Mar 2022
… régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2021. Ce fichier est issu …
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Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817
Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2023
… régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu …
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Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est …
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Points de distribution du magazine de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Lieu de mise à disposition du magazine de la Métropole de Lyon, le Met', sur le territoire de …
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Environnement - Distributeurs Toutounets - Ville de Poitiers - Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Aug 2026
… Poitiers a mis en place 2 dispositifs pour que chiens, propriétaires de chiens, habitants et visiteurs partagent la …
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Itinéraires de randonnée (circuits qualité) – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 29 Jan 2026
… Ce dispositif comprend plusieurs engagements : * Le respect des cahier des charges spécifiques à chaque pratique : * [pédestre et équestre …
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Communes, cantons et Epci 2025 - Admin Express COG PLUS IGN
icem7Updated 26 Jun 2025
… Ici mis à disposition en geoparquet, geoJSON (EPSG 4326), et topojson (EPSG 4326 et 2154)
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Les boites à livre en Gironde
DELETED DELETEDUpdated 6 Jun 2017
les boîtes à livre sont des dispositifs permettant d'échanger facilement et gratuitement des livres entre particuliers. Ces …
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Aide alimentaire en Finistère
Conseil départemental du FinistèreUpdated 26 Sept 2024
Jeu de données référençant l'ensemble des dispositifs d'aide alimentaire déployés sur le département du Finistère par …
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …
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Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …
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Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 15 Nov 2022
… Ils sont mis à disposition avec des fichiers à l'échelle départementale.
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Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces dispositions s’appliquent aux constructions nouvelles, ainsi qu’aux changements de destination, ou le cas échéant de …
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Service intercommunal
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
… La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements …
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Salle de sports
Ville de NiortUpdated 13 Nov 2026
… La structure de la données correspond à la structure mise à disposition par Opendata France pour les équipements …
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