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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    ENS (Espaces Naturels Sensibles) - Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 21 Nov 2024

    … Il prend également en compte les parcelles déjà acquises en dehors des sites d'intervention et des zones …

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  2. data.gouv.fr

    Bâtiments de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … deux formats experts rendant sa réutilisation difficile en dehors du contexte des applications métiers. La couche des bâtiments …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … En dehors de Lyon & Villeurbanne pour avoir une visibilité globale des hauteurs spécifiques, associer les fiches Zones (attributs …

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  4. data.gouv.fr

    Réseaux - Zone de couverture wifi - Grand Poitiers Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 20 Dec 2023

    … est possible que le service soit accessible en dehors de la zone de couverture théorique et que certaines …

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  5. data.gouv.fr

    Zone bleue

    Commune de Saint-Paul-lès-DaxUpdated 11 Jun 2019

    … En dehors de ces créneaux horaires, le stationnement est libre et il n’est pas nécessaire d’apposer …

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  6. data.gouv.fr

    Concentrations hebdomadaires Pesticides sur la Region Occitanie

    Atmo OccitanieUpdated 14 Oct 2026

    … Les pesticides sont également employés en dehors de l’agriculture à l’exemple des applications vétérinaires (lutte contre …

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  7. data.gouv.fr

    Enquêtes sur les moulins de 1794 à 1809

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … INSEE ; les 562 lieux situés aujourd'hui en dehors des frontières françaises ne contiennent donc pas de données …

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  8. data.gouv.fr

    Conventionnement 2019a2024 NPNRU Subv CD76 pol habitat et droit commun

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jan 2026

    … les quartiers de la géographie prioritaire et en dehors, lorsque cela s'avère nécessaire : \- la réalisation de réhabilitations …

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  9. data.gouv.fr

    RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024

    … relève à exercer, à titre accessoire et en dehors de ses heures de service, une activité, lucrative ou …

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