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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville - QPV et QPM - 2024 de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … de solidarité nationale et locale envers les quartiers défavorisés et leurs habitants. L’objectif fixé par la loi …

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  2. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Méthanisation

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  3. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Hydroéléctricité

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  4. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Agrivoltaïsme

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  5. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Petit éolien

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  6. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Solaire toiture

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 3 Apr 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  7. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Bois-énergie

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  8. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Solaire sol

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  9. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Solaire sur infrastructures

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … 2\. **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en raison des enjeux patrimoniaux présents sur site ; 3\. **Éviter …

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  10. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Référentiel des EnR - Cartes des sensibilités - Grand éolien

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 27 Mar 2026

    … Elles se classe en **4 niveaux de sensibilité du territoire :** **Exclure :** L’avis du parc sera défavorable en …

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  11. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … concerne l’habitat et le logement des personnes défavorisées et a sollicité une Délégation des Aides à la …

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  12. data.gouv.fr

    Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Aug 2025

    … pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD). Il vise à garantir le droit au logement …

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  13. data.gouv.fr

    Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025

    … concerne l’habitat et le logement des personnes défavorisées et a sollicité une Délégation des Aides à la …

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