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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Arrêtés de la commune de Saint-Molf

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 14 Nov 2026

    Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

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  2. data.gouv.fr

    Délibérations du Conseil municipal

    Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022

    … locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit …

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  3. data.gouv.fr

    Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    … d'être un outil d'aide à la décision. Pour ce faire, une hierarchisation des 140 sites retenus …

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  4. data.gouv.fr

    Espaces de mobilité

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    Couche d’aide à la décision. L’espace de mobilité d’un cours d’eau aussi appelé « espace …

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  5. data.gouv.fr

    RD trafic sup 5000 V/J

    Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021

    … I.4.4 de l’Annexe de la décision n°2018-0864 de l’Autorité de régulation des …

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  6. data.gouv.fr

    Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026

    … Les MDPH veillent à l'application des décisions prises par la CDAPH (Commission des droits et de l …

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  7. data.gouv.fr

    Subventions CD76 2008-2023V1

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025

    … Les aides peuvent faire l’objet d’un paiement sur l’année de la décision ou sur les …

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  8. data.gouv.fr

    Inventaire officiel des zones humides de Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Elle est en particulier un outil d’aide à la décision auprès des collectivités publiques et des gestionnaires …

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  9. data.gouv.fr

    RSA76 EP Motifs suspensions 2017a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022

    Ce fichier présente des données relatives aux motifs des décisions de suspension du RSA prises en équipe pluridisciplinaire …

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  10. data.gouv.fr

    Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … difficultés sont des outils opérationnels, qui traduisent des décisions politiques de l’habitat prises à l’échelle locale …

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  11. data.gouv.fr

    RSA Motifs Suspensions CD76 2016a2022 20230803

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023

    Ce fichier présente des données relatives aux motifs des décisions de suspension du RSA prises en équipe pluridisciplinaire …

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  12. data.gouv.fr

    Conseil departemental 76 membres synthese 20211220

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024

    … Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …

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  13. data.gouv.fr

    RSA EP Suspensions CD76 2017a2022 20230807

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023

    Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe …

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  14. data.gouv.fr

    RSA76 EP Suspensions 2017a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022

    Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe …

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  15. data.gouv.fr

    Géolocalisation des résidences dédiées aux étudiants, recensées par l'OTLE du Sillon alpin

    Agence d’Urbanisme de la Région GrenobloiseUpdated 15 Jun 2026

    … logement des étudiants.\ Outil d'aide à la décision, l'OTLE du Sillon alpin apporte une connaissance fine …

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  16. data.gouv.fr

    BD Sol - Gestion dynamique des potentialités agricoles (GDPA) - Hérault

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023

    … L’outil d’aide à la décision GDPA a été établi en partenariat avec l’Association Climatologique de …

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  17. data.gouv.fr

    SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    … Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …

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  18. data.gouv.fr

    ODPE CD76 2022 2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2025

    … à l'Aide Sociale à l'Enfance sur décision administrative ou judiciaire. Le nombre d'Informations Préoccupantes (IP …

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  19. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025

    … Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …

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  20. data.gouv.fr

    SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    … Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …

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