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23 datasets for “decision”
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Arrêtés de la commune de Saint-Molf
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes instances habilitées quelque soit …
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Les Espaces Naturels Sensibles du Gard - Priorités en matière d'intervention du Département
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… d'être un outil d'aide à la décision. Pour ce faire, une hierarchisation des 140 sites retenus …
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Espaces de mobilité
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
Couche d’aide à la décision. L’espace de mobilité d’un cours d’eau aussi appelé « espace …
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… I.4.4 de l’Annexe de la décision n°2018-0864 de l’Autorité de régulation des …
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Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… Les MDPH veillent à l'application des décisions prises par la CDAPH (Commission des droits et de l …
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Subventions CD76 2008-2023V1
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Apr 2025
… Les aides peuvent faire l’objet d’un paiement sur l’année de la décision ou sur les …
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Inventaire officiel des zones humides de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Elle est en particulier un outil d’aide à la décision auprès des collectivités publiques et des gestionnaires …
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RSA76 EP Motifs suspensions 2017a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022
Ce fichier présente des données relatives aux motifs des décisions de suspension du RSA prises en équipe pluridisciplinaire …
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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… difficultés sont des outils opérationnels, qui traduisent des décisions politiques de l’habitat prises à l’échelle locale …
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RSA Motifs Suspensions CD76 2016a2022 20230803
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
Ce fichier présente des données relatives aux motifs des décisions de suspension du RSA prises en équipe pluridisciplinaire …
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Conseil departemental 76 membres synthese 20211220
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Sept 2024
… Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …
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RSA EP Suspensions CD76 2017a2022 20230807
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Oct 2023
Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe …
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RSA76 EP Suspensions 2017a2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 29 Mar 2022
Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe …
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Géolocalisation des résidences dédiées aux étudiants, recensées par l'OTLE du Sillon alpin
Agence d’Urbanisme de la Région GrenobloiseUpdated 15 Jun 2026
… logement des étudiants.\ Outil d'aide à la décision, l'OTLE du Sillon alpin apporte une connaissance fine …
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BD Sol - Gestion dynamique des potentialités agricoles (GDPA) - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… L’outil d’aide à la décision GDPA a été établi en partenariat avec l’Association Climatologique de …
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SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …
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ODPE CD76 2022 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2025
… à l'Aide Sociale à l'Enfance sur décision administrative ou judiciaire. Le nombre d'Informations Préoccupantes (IP …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …
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SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… Les décisions de la commission permanente sont, pour leur part, accessibles sur la page suivante : (sélectionner « Commission permanente …
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