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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux …

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  2. data.gouv.fr

    Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …

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  3. data.gouv.fr

    Signalements de déchets marins sur le littoral

    Ocean Plastic trackerUpdated 11 Feb 2020

    Dataset de signalements de déchets pré-sélectionnés sur le littoral et cours d'eau. Plus d'informations sur …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

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  5. data.gouv.fr

    Animaux mis en fourrière

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

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  7. data.gouv.fr

    Données exploitation bacs 2022 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Feb 2026

    Ce fichier fournit des indications sur le taux d'exploitation et le taux d'arrêt dees bacs de …

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  8. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … communes de Bénerville-sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur …

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  9. data.gouv.fr

    Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024

    Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape …

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  10. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

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  11. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … communes de Bénerville-sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)

    La DrômeUpdated 4 Aug 2021

    Désireux de préserver les ressources stratégiques pour l’Alimentation en Eau Potable (AEP), le SAGE a défini 30 …

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  13. data.gouv.fr

    Localisation des bacs du Departement de la Seine Maritime 2025

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 13 Mar 2025

    Cette carte fournit la localisation des passages d’eau et des cales des bacs du Département de la …

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  14. data.gouv.fr

    Sites indisponibles

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026

    … c'est le [New Deal mobile](https://www.arcep.fr/la-regulation/grands-dossiers-reseaux-mobiles/la-couverture …

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