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14 datasets for “dea”
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Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux …
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
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Signalements de déchets marins sur le littoral
Ocean Plastic trackerUpdated 11 Feb 2020
Dataset de signalements de déchets pré-sélectionnés sur le littoral et cours d'eau. Plus d'informations sur …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Animaux mis en fourrière
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Données exploitation bacs 2022 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Feb 2026
Ce fichier fournit des indications sur le taux d'exploitation et le taux d'arrêt dees bacs de …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… communes de Bénerville-sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur …
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Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Archive_Stations de suivi de la qualité des eaux superficielles du département de Haute Savoie 2015-2017 Shape …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… communes de Bénerville-sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur …
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Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)
La DrômeUpdated 4 Aug 2021
Désireux de préserver les ressources stratégiques pour l’Alimentation en Eau Potable (AEP), le SAGE a défini 30 …
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Localisation des bacs du Departement de la Seine Maritime 2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 13 Mar 2025
Cette carte fournit la localisation des passages d’eau et des cales des bacs du Département de la …
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Sites indisponibles
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026
… c'est le [New Deal mobile](https://www.arcep.fr/la-regulation/grands-dossiers-reseaux-mobiles/la-couverture …
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