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57 datasets for “contrat”
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Contrat Territorial Aron Cressonne (2022-2027)
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc …
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Contrat Territorial Morvan-Arroux-Somme 2022-2027
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des …
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Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015-2020 dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau …
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Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d …
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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Dec 2015
Indicateurs de participations, de subventions allouées, de nombre de projets et de coordinations de projets sur la période …
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Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021-2024
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Le Contrat Territorial Eau et Climat est un outil qui a été élaboré pour la période 2021-2024 …
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Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires …
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Parc de Camargue - Anciens bras du Rhône
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Anciens bras du Rhône ayant participé à la genèse et la géomorphologie du delta du Rhône
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Parc de Camargue - Anciennes lignes de rivage
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Anciennes lignes de rivage ayant participé à la genèse et la géomorphologie du delta du Rhône
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Parc de Camargue - Topographie du delta du Rhône
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Altitude moyenne sur parcellaire de l'occupation du sol de 2016 et de 2014 (camargue et camargue gardoise)
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Parc de Camargue - Topographie du delta du Rhône (maille)
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Altitude moyenne sur maillage (140 mètres / 140 mètres) à partir du MNT de 2011 issu du Plan Rhône.
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… Le site propose une cartographie des projets inscrits aux contrats de territoire. Pour chaque territoire, la Région et …
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Parc de Camargue - Ensemble biogéographique du delta du Rhône
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
La formation du delta résulte de l’effet conjugué du Rhône et de la mer Méditerranée sur l …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une …
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Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)
Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026
… essentielles de leurs marchés publics et de leurs contrats de concession sur leur profil d'acheteur pendant une …
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Etablissements scolaires
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 6 Aug 2026
… disjunctive.secteur_prive_code_type_contrat&disjunctive.secteur_prive_libelle_type_contrat&disjunctive.code_ministere&disjunctive.libelle_ministere …
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Parcours Emploi Competences CD76 2021a2023 20240730
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Sept 2024
… Les parcours emploi compétences sont des contrats de droit privé, à durée déterminée (CDD) ou indéterminée (CDI). Métadonnées …
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Concession d'aménagement
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
Périmètres des concessions d’aménagement dans le cadre des conventions publiques d’aménagement (CPA) et des contrats de …
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Cartographie des algues Ulvales
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Description des peuplements d'algues Ulvales sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie d …
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RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Les données sont présentées par filière (déclinée par cadre d’emplois), par type de contrat croisé par le …
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