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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …

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  2. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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  3. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …

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  4. data.gouv.fr

    RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur les agents contractuels, occupant un emploi permanent à temps complet ou …

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  5. data.gouv.fr

    RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …

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  6. data.gouv.fr

    RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Oct 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, porte sur le volume des Équivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) des agents contractuels …

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  7. data.gouv.fr

    RD Limitation Tonnage

    Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026

    Limitation de tonnage (champ ‘tonnage’) sur les routes départementale de l'Ain exprimée en tonne. Informations non contractuel.

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  8. data.gouv.fr

    RD gabarit

    Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026

    … Informations non contractuel.

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  9. data.gouv.fr

    Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024

    La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est …

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  10. data.gouv.fr

    RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024

    … Ce fichier, issu du RSU, concerne les fonctionnaires et agents contractuels occupant un emploi permanent : par type d …

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  11. data.gouv.fr

    RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024

    … Certains emplois fonctionnels peuvent également être occupés par des agents contractuels, dans les conditions fixées par l’article …

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  12. data.gouv.fr

    RD Limitation Vitesse

    Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026

    … Informations non contractuel.

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020

    … Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …

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  14. data.gouv.fr

    RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … moins 20 agents, tous statuts confondus (fonctionnaire ou contractuel), équivalents temps plein, sont assujettis à l’obligation d …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

    Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020

    … éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de …

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  16. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … Ces zones sont à préserver, à gérer et valoriser, en particulier par des mesures incitatives, contractuelles. L’objectif …

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  17. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 1/3

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte …

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  18. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 2/3

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte …

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  19. data.gouv.fr

    Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 3/3

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte …

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  20. data.gouv.fr

    RSU 125 Nombre de CDI conclus en 2022 CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … La loi du 26 janvier 1984 prévoit limitativement les possibilités de recours à des agents contractuels. Les agents …

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