Search results for constitution
Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
12 datasets for “constitution”
- data.gouv.fr
Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Dénomination des voies de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles sont un élement constitutif de la Base d'Adresses Locale https://data.grandlyon.com/portail/fr/jeux …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bancs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale, présenté comme « le wikipédia …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Friches en zones d'activités économiques - 2023
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 31 Aug 2024
… réseau des CCI Provence-Alpes-Côte d’Azur. Constitution d'une base de données régionale des friches, ayant …
- MICROSOFT EXCEL
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
BPE 76 Services Commerce 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
… Elle fournit des informations sur la constitution et le contenu de la base, des liens vers le téléchargement …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- GEOJSON
- CSV
- KML
- ZIP
- +4
- data.gouv.fr
Nbre dossiers PCH EPCI76 20201231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Jun 2022
… des Personnes Handicapées (MDPH) de la Seine-Maritime et les contacts utiles pour la constitution d'un dossier.
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- KML
- GEOJSON
- ZIP
- WEB PAGE
- CSV
- data.gouv.fr
Base Permanente des Equipements - INSEE - 76 - Sports et Loisirs - 2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jun 2022
… Elle fournit des informations sur la constitution et le contenu de la base, des liens vers le téléchargement …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- GEOJSON
- CSV
- KML
- ZIP
- +4
- data.gouv.fr
BD Sol - Terroirs - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… L’objectif est ici la constitution d’une base de données agropédologiques avec une finalité pratique forte. Les …
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Présidentielle 2027 : sondages, candidatures et projection départementale
Repère 2027Updated 25 Oct 2026
… La liste officielle des candidats ne sera arrêtée qu'en mars 2027 par le Conseil constitutionnel, après validation …
- CSV
- GEOJSON
- PNG
- data.gouv.fr
BD Sol - Propriétés - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… L’objectif est ici la constitution d’une base de données agropédologiques avec une finalité pratique forte. Les …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
BD Sol - Géologie - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… L’objectif est ici la constitution d’une base de données agropédologiques avec une finalité pratique forte. Les …
- GEOJSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Base Permanente des Equipements BPE 2023 Sport Loisir Culture CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Sept 2024
… Elles fournissent des informations sur la constitution et le contenu de la base, des liens vers le téléchargement …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- +4