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181 datasets for “constit”
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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PCRS de la Métropole de Lyon - Rail
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Un rail est un guide linéaire constitué de profilés d'acier laminés soudés bout à bout, et constituant …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bassins versants localisés sur le territoire de LTC
Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026
Le zonage est constitué des bassins versants historiques GP5 complétés pour les zones non couvertes par les SAGE …
- URL
- ZIP
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Consommation EPCI annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 1 Oct 2026
Ce jeu de données est constitué à partir des données locales de consommation finale en MWh publiées par …
- CSV
- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
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Consommation départementale annuelle
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Nov 2018
Ce jeu de données est constitué à partir des données locales de consommation finale en MWh publiées par …
- CSV
- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Plan Vélo de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Le Plan Vélo décrit la politique en faveur des modes doux et constitue un référentiel pour la programmation …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Périmètres des Cantons de l'Ain
Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024
Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Découpage cantonal constitué à partir des …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - éclairage public
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Inventaire et caractéristiques des sources de lumières constituant l'éclairage public sur le territoire du Parc Naturel Régional …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Périmètres du département de l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Cette donnée a été constituée à …
- GEOJSON
- KML
- CSV
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- WEB PAGE
- ZIP
- data.gouv.fr
PCRS de la Métropole de Lyon - Point Levé
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets PointLevePCRS permettant de décrire tous les points levés en 3D constituant les objets du PCRS …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Contours de bureaux de vote de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les électeurs résidant dans ce contour constituent les électeurs du bureau.
- OTHER
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bureaux de vote de la commune de Corbas
CorbasUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bureaux de vote de la commune d'Ecully
EcullyUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bureaux de vote de la commune de Dardilly
DardillyUpdated 27 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bureaux de vote de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- CSV
- SHP
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Bureaux de vote de la commune de Mions
MionsUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bureaux de vote de la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Bureaux de vote de la commune de Givors
GivorsUpdated 29 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- SHP
- GEOJSON
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Bureaux de vote de la commune de Chassieu
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les citoyens résidant dans ce périmètre constituent les électeurs du bureau.
- SHP
- GEOJSON
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