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167 datasets for “conforme”
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Aménagements cyclables de Montpellier Méditerranée Métropole
Montpellier Méditerranée MétropoleUpdated 16 Jun 2026
Cette donnée renseigne les aménagements cyclables de la Métropole de Montpellier présent sur OpenStreetMap et conforme au schéma …
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Aménagement cyclable -Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communauté d'agglomération de l'AlbigeoisUpdated 26 Jun 2024
Cette donnée renseigne les aménagements cyclables de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois (C2A) et conforme au …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Nom de voirie
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… NomVoiriePCRS permettant de décrire les nom des voies. Conformément au standard, la donnée est un ponctuel placé au …
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Aménagements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe)
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
… Il comporte toutes les informations sur les stationnements vélos, conformément au référentiel de schémas de données publiques : [https …
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- OGC:WMS
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Stationnements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
… Il comporte toutes les informations sur les stationnements vélos, conformément au référentiel de schémas de données publiques : [https …
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- OGC:WFS
- OGC:WMS
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Localisation des services hospitaliers de réanimation
OpenStreetMapUpdated 19 May 2020
… être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à http://osm.org/copyright Le jeu de données …
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Voies spéciales de la Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… applications de mobilité, le schéma de données est conforme à la Base Nationale des Zones à Faibles Émissions …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… d’ordre culturel, historique, architectural, urbain et paysager, conformément aux articles L.151-19 et R.151-41 …
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Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… des catégories de logements ou d'hébergements spécifiques conformément à l’article. L 151-41 4° du code …
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Référentiel des Comités Locaux Pour l'Emploi
France TravailUpdated 24 Sept 2026
… des compétences territoriales des CLPE et pour se conformer aux évolution du Code Officiel Géographique.\ Le fichier est …
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Equipements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin
Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026
… Il comporte toutes les informations sur les aménagements vélos (stations de gonflage et/ou de réparation), conformément au …
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- OGC:WMS
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Collèges publics et sectorisation – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026
… objectif est d’offrir un cadre de vie scolaire agréable et conforme aux exigences pédagogiques et de sécurité.
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Métadonnées des dalles raster PCRS
PCRS.beta.gouv.frUpdated 23 Nov 2023
… de-publication-des-livrables-pcrs Ces données sont conformes à celles attendues dans le géostandard CNIG, entité RasterPCRS …
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Livrables des projets PCRS
PCRS.beta.gouv.frUpdated 23 Nov 2023
… Une ressource dédiée affiche les métadonnées des livrables, conforme à l'entité EmpriseDisponibilitePCRS du géostandard CNIG. Elles sont …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Quai fluvio-maritime
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… de fleuves comme la Saône ou le Rhône. Conformément au standard, les objets sont levés au nez du …
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Localisation des services d'accueil des urgences
OpenStreetMapUpdated 20 Mar 2020
… être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à http://osm.org/copyright Le jeu de données …
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Population annuelle par communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… municipale est le chiffre officiel (concept de population), conformément au décret n°2003-485 publié au Journal officiel …
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Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à l’article L.151-15 du code de …
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Périmètres des Cantons de l'Ain
Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024
… de Bourg-en-Bresse, ce dernier a été fait à la rue et est donc conforme au décret.
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Indices ATMO
Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Aug 2024
… Cet indice est calculé conformément aux dispositions de l’article 3 de l’arrêté du 10 juillet 2020 …
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