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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables de Montpellier Méditerranée Métropole

    Montpellier Méditerranée MétropoleUpdated 16 Jun 2026

    Cette donnée renseigne les aménagements cyclables de la Métropole de Montpellier présent sur OpenStreetMap et conforme au schéma …

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  2. data.gouv.fr

    Aménagement cyclable -Communauté d'agglomération de l'Albigeois

    Communauté d'agglomération de l'AlbigeoisUpdated 26 Jun 2024

    Cette donnée renseigne les aménagements cyclables de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois (C2A) et conforme au …

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  3. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Nom de voirie

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … NomVoiriePCRS permettant de décrire les nom des voies. Conformément au standard, la donnée est un ponctuel placé au …

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  4. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe)

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … Il comporte toutes les informations sur les stationnements vélos, conformément au référentiel de schémas de données publiques : [https …

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Stationnements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … Il comporte toutes les informations sur les stationnements vélos, conformément au référentiel de schémas de données publiques : [https …

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Localisation des services hospitaliers de réanimation

    OpenStreetMapUpdated 19 May 2020

    … être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à http://osm.org/copyright Le jeu de données …

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  7. data.gouv.fr

    Voies spéciales de la Zone à faibles émissions de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … applications de mobilité, le schéma de données est conforme à la Base Nationale des Zones à Faibles Émissions …

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  8. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … d’ordre culturel, historique, architectural, urbain et paysager, conformément aux articles L.151-19 et R.151-41 …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … des catégories de logements ou d'hébergements spécifiques conformément à l’article. L 151-41 4° du code …

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  10. data.gouv.fr

    Référentiel des Comités Locaux Pour l'Emploi

    France TravailUpdated 24 Sept 2026

    … des compétences territoriales des CLPE et pour se conformer aux évolution du Code Officiel Géographique.\ Le fichier est …

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  11. data.gouv.fr

    Equipements cyclables de la Communauté d’agglomération Ventoux-Comtat Venaissin

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 21 Jan 2026

    … Il comporte toutes les informations sur les aménagements vélos (stations de gonflage et/ou de réparation), conformément au …

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    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    Collèges publics et sectorisation – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026

    … objectif est d’offrir un cadre de vie scolaire agréable et conforme aux exigences pédagogiques et de sécurité.

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  13. data.gouv.fr

    Métadonnées des dalles raster PCRS

    PCRS.beta.gouv.frUpdated 23 Nov 2023

    … de-publication-des-livrables-pcrs Ces données sont conformes à celles attendues dans le géostandard CNIG, entité RasterPCRS …

    • GEOJSON
  14. data.gouv.fr

    Livrables des projets PCRS

    PCRS.beta.gouv.frUpdated 23 Nov 2023

    … Une ressource dédiée affiche les métadonnées des livrables, conforme à l'entité EmpriseDisponibilitePCRS du géostandard CNIG. Elles sont …

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  15. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Quai fluvio-maritime

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … de fleuves comme la Saône ou le Rhône. Conformément au standard, les objets sont levés au nez du …

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  16. data.gouv.fr

    Localisation des services d'accueil des urgences

    OpenStreetMapUpdated 20 Mar 2020

    … être "© les contributeurs d'OpenStreetMap sous licence ODbL" conformément à http://osm.org/copyright Le jeu de données …

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  17. data.gouv.fr

    Population annuelle par communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … municipale est le chiffre officiel (concept de population), conformément au décret n°2003-485 publié au Journal officiel …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre de secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … doit être affecté à des logements locatifs aidés conformément à l’article L.151-15 du code de …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètres des Cantons de l'Ain

    Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024

    … de Bourg-en-Bresse, ce dernier a été fait à la rue et est donc conforme au décret.

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  20. data.gouv.fr

    Indices ATMO

    Atmo Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Aug 2024

    … Cet indice est calculé conformément aux dispositions de l’article 3 de l’arrêté du 10 juillet 2020 …

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