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39 datasets for “changement”
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Prescriptions relatives à la destination des constructions - Bâtiment avec changement de destination possible du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Indication ponctuelle sur bâtiment indiquant un changement de destination possible en zones A ou N.
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Zones de changement de dénomination d'une voie de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Polygone de localisation d'une voie ayant fait l'objet d'une procédure de modification de sa dénomination …
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Avignon - Carte Scolaire de la Commune
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… 27/09/2018 Changement de dénomination de l'école élémentaire Thiers en école élémentaire Simone Veil \--- *** Données NON …
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POI - Collèges publics
Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024
… reconstruction du collège sur un autre site sans changement de nom, ni de numéro RNE. Nouvelle adresse : 24 …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Habillage lignes
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Exemples : * limites physiques de caniveau (Voirie 03), * épaisseur de bordure (Voirie 03), * changement de revêtement de voirie (Voirie …
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Maisons de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Cette version correspond au jeu de données Maison de la Métropole V1 mis à jour depuis le changement …
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Tronçons de la trame viaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les notions de changement de direction et de nombre de voies ne sont pas gérées. Un tronçon rattaché …
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Idéo-Organismes d'information et d'orientation (Enseignement secondaire et supérieur)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_ Ce sont essentiellement les **CIO …
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Noeuds de la trame viaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les notions de changement de direction et de nombre de voies ne sont pas gérées.
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Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ces dispositions s’appliquent aux constructions nouvelles, ainsi qu’aux changements de destination, ou le cas échéant de …
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Localisation des horodateurs - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026
… Remise à jour totale en avril 2021 suite au remplacement de toutes les horodateurs (impliquant le changement de …
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Idéo-Centres ressources handicap
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_ Afin d’aider les **personnes …
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Idéo-Associations de personnes handicapées
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_ Les **associations de personnes handicapées …
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Repertoire des associations 76 20220101
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… Par la suite, tous les changements dans l’administration ou les statuts doivent également être transmis au représentant …
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Les bibliothèques des collectivités territoriales : adresses et données d’activité
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Suite au changement de modèle de la collecte des données d’activités des bibliothèques, survenu en 2020, certains …
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Cantons des élections départementale de Haute-Savoie _ 2022
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
… Autre changement majeur à cette occasion : la mise en place d'un nouveau mode de scrutin binominal (les …
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Idéo-Maisons départementales de personnes handicapées (MDPH)
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 4 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_ Les **MDPH (maisons départementales des …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Limite de voirie
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Toute limite apparente de la chaussée, caractérisée par une bordure ou un changement de revêtement enrobé-terre ou …
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Idéo-Structures d'enseignement secondaire
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_ **Périmètre du jeu :** Ce jeu …
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Idéo-Structures d'enseignement supérieur
Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026
… attention, changement de structure du jeu, voir Documentation et journal des évolutions (changelog) <<<_ **Périmètre du jeu :** Ce jeu …
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