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15 datasets for “cep”
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Périmètres 2026 de lutte contre la flavescence dorée et son vecteur en région Pays de la Loire
DRAAF Pays de la LoireUpdated 22 May 2026
… de pertes de rendement et du dépérissement des ceps. Sans mesures de contrôle, la maladie se propage rapidement …
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Parcelles et bâtiments
Ville de GrenobleUpdated 14 Jun 2016
… par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques). Cependant, la représentation des parcelles est légèrement simplifiée (entre limites …
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Entités paysagères
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Elle induit cependant des contraintes tout aussi variées et donc des orientations de gestion adaptées à chaque secteur …
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Arbre remarquable
Ville de RoubaixUpdated 21 Feb 2020
… cause l'intégrité du jardin ou du linéaire. Cependant, les constructions ou installations contribuant à l'amélioration visuelle …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024
… Il est cependant possible d'y superposer les périmètres des intercommunalités, ce qui permet d'avoir une idée …
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EPCI 76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023
… Il est cependant possible d'y superposer les périmètres des intercommunalités, ce qui permet d'avoir une idée …
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Bibliotheques des collectivites territoriales 76 aout2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Nov 2024
… champs « Nombre de salariés » et « Nombre de bénévoles ». Cependant, les données disponibles dans ce jeu sont uniquement celles …
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Signatures pour le référendum d'ADP avec la localité de vote
David LibeauUpdated 4 Sept 2019
… https://rip-le-compteur.dav.li/comptage_perso. Cependant, cela ne fonctionne que lorsqu'il n'y a …
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Périmètre de la zone à trafic limité de la Presqu'île de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… librement et stationner selon la tarification en vigueur. Cependant, dans les rues et les aires piétonnes c’est …
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Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 9 Sept 2025
… Les enveloppes financières correspondantes restent cependant contrôlées par l'Etat, qui les répartit entre les territoires délégataires. En …
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Indicateurs loyers des maisons 76 par commune 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 20 Dec 2023
… Attention cependant, si la surface des biens est fournie, aucune indication n’est fournie sur leur état, leurs …
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BD Sol - Terroirs - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… des plans Etat-Région pour une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental …
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BD Sol - Propriétés - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… des plans Etat-Région pour une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental …
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BD Sol - Géologie - Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Jan 2023
… des plans Etat-Région pour une meilleure adaptation cépage terroirs entre 1980 et 1996 et du Programme départemental …
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RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… au code de la propriété intellectuelle, sous réserve cependant du respect du secret professionnel et de la discrétion …
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