Skip to content
Open Data Finder

Search results for avenants

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …

    • CSV
    • XLSX
    • PARQUET
    • JSON
    • GEOJSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Délimitations géographique de Grand Paris Sud Est Avenir

    Grand Paris Sud Est AvenirUpdated 5 Jan 2026

    Ce jeu de données administratif et géographique détermine le contour du territoire du Grand Paris Sud Est Avenir …

    • ZIP
    • CPG
    • SHP
    • GEOJSON
    • SHX
    • DBF
    • +1
  3. data.gouv.fr

    Contrat territorial Arroux-Mesvrin-Drée 2015-2019

    Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026

    … Grâce à un avenant au CT, le Parc naturel régional anime une partie du territoire du CT.

    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)

    Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026

    … les objectifs peuvent avoir changé dans des avenants mais les modifications ne sont pas nécessairement reportées dans la …

    • GEOJSON
    • CSV
    • GPKG
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    … est possible de les ré-incorporer à l’avenir, par exemple lors d’une mise à jour de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Projets de production de gaz renouvelable et bas carbone par pyrogazeification pour injection dans les réseaux gaziers

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … Cette technologie d’avenir contribuera ainsi à l’atteinte d’une consommation de gaz 100% renouvelable ou bas …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • GEOJSON
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Périmètre du Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025

    … et des emplois pérennes sur des filières d’avenir. Le projet déposé par le Parc du Lubéron figurait …

    • HTML
    • PDF
    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Veloroutes et voies vertes de la Seine Maritime 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 May 2022

    … la véloroute du Littoral, la véloroute du Lin, l’Avenue Verte London-Paris ou la Seine à Vélo …

    • ZIP
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • WEB PAGE
    • KML
    • CSV
    • GEOJSON
  9. data.gouv.fr

    Trafic TV 2022

    Département de l'AinUpdated 11 Apr 2024

    … Alagnier (partie urbaine sur la commune de bourg) avenue Amédée Mercier Les routes sont toutes représentées par un …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • GEOJSON
    • ZIP
    • KML
  10. data.gouv.fr

    Réseau RD PPBE TV

    Département de l'AinUpdated 11 Apr 2024

    … Alagnier (partie urbaine sur la commune de bourg) avenue Amédée Mercier Les routes sont toutes représentées par un …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  11. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Secteurs d'Enjeux Écologique (SEE)

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 19 Jun 2025

    … la continuité est un enjeu majeur pour l’avenir des populations d’espèces patrimoniales qui les caractérisent. * Les …

    • GEOJSON
    • PDF
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … juillet 2008 relatif à l’agrément de l'avenant n°305 du 20 mars 2007 ayant pour objet …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  13. data.gouv.fr

    RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … juillet 2008 relatif à l’agrément de l'avenant n°305 du 20 mars 2007 ayant pour objet …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
“avenants” datasets · Open Data Finder