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24 datasets for “autorites”
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Adresses Dieppe 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Apr 2024
… un service du Premier Ministre placé sous l'autorité du Ministère de la Transformation et de la Fonction …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités …
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Adresses Rouen Metropole fev2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Apr 2024
… un service du Premier Ministre placé sous l'autorité du Ministère de la Transformation et de la Fonction …
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Adresses Le Havre Métropole fev2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Nov 2020
… un service du Premier Ministre placé sous l'autorité du Ministère de la Transformation et de la Fonction …
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RD trafic sup 5000 V/J
Département de l'AinUpdated 8 Mar 2021
… de la décision n°2018-0864 de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en …
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Découpage Normandie
Région NormandieUpdated 3 Feb 2022
… HD = haut débit THD = très haut débit ARCEP = autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de …
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Base de population
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 3 Jul 2026
Bases de population pour **certains territoires de France d'Outre-mer** (voir partie *Emprise géographique*), développées par l …
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Découpage administratif des COM St Martin et St Barthélemy et COM Saint-Pierre-et-Miquelon "Format Admin-Express"
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 18 Apr 2024
Les données de cette page sont les contours administratifs des Collectivités d'Outre-mer de Saint-Barthélemy, Saint …
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Carte de la sectorisation des colleges 76 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 13 Aug 2024
… code de l’Éducation, étant précisé que les autorités académiques continuent d’affecter individuellement les élèves dans les …
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Sites indisponibles
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026
En janvier 2018, l’Arcep et le Gouvernement annonçaient des engagements pris par les opérateurs pour accélérer la …
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Statistiques IPv6
Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 5 Nov 2026
**ATTENTION Évolution importante à compter de septembre 2025** qui impacte la structure et les valeurs de ces statistiques …
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Communes PPI Paluel avec détail zone de 2 km 2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 30 Jun 2025
… Ces comprimés sont à absorber sur demande de l’autorité préfectorale, si un accident nucléaire se déclare et …
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Communes PPI Penly avec détail zone de 2 km comm déléguees et Somme 2025
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Jun 2025
… Ces comprimés sont à absorber sur demande de l’autorité préfectorale, si un accident nucléaire se déclare et …
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Zones de mise a l abri reflexe de 2km autour des centrales de Paluel et Penly
Département de la Seine-MaritimeUpdated 12 May 2025
… Ces comprimés sont à absorber sur demande de l’autorité préfectorale, si un accident nucléaire se déclare et …
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PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… s'est naturellement positionnée sur son territoire, comme Autorité Publique Locale Compétence pour la production du Plan de …
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Voyages officiels de personnalités étrangères en France (1944-2018)
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s …
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Proposition de contours des bureaux de vote
data.gouv.frUpdated 24 Jun 2025
… INSEE mais **n'a pas vocation à faire autorité**. Des méthodes différentes pourront créer des tracés / interpolations possibles …
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Déplacements des présidents de la République et des premiers ministres depuis 1945
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Le service des voyages officiels, placé sous l'autorité de la direction générale de la Police nationale, s …
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SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
… date de naissance, date de début du mandat, catégorie socio-professionnelle, fonctions, etc. * Site de la Haute Autorité …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
… date de naissance, date de début du mandat, catégorie socio-professionnelle, fonctions, etc. * Site de la Haute Autorité …
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