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50 datasets for “appel”
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Appellations d'Origine Contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de La Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2022
Appellations d'origine contrôlée (AOC) et Appellations d'Origine Protégée (AOP) en Pays de la Loire, référencés par …
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France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État
France RelanceUpdated 4 Feb 2021
### Présentation du plan France Relance À travers [le plan de relance](https://www.economie.gouv.fr/plan-de …
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Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 15 Nov 2022
En 2020, la Région et l'Etat, ont lancé une campagne de mesures de qualité de service du …
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Concession d'aménagement
Ville de RoubaixUpdated 21 Aug 2026
… Une concession d’aménagement est un contrat administratif par lequel une personne publique, appelée « le concédant », dûment compétente …
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Ligne de démarcation
Département de l'AinUpdated 15 Jul 2025
… Dès lors, la zone libre est appelée « zone sud » et la zone occupée est appelée « zone nord ». Cette …
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Déchets ménagers spéciaux sur VGP
Communauté d'Agglomeration Versailles Grand ParcUpdated 5 Sept 2017
Les déchets mangers spéciaux sont aussi appelés déchets toxiques. On place dans cette catégorie, les médicaments, les radiographies …
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Arrêts de bus de la Métropole TPM
Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 7 Aug 2026
… les lignes maritimes, les lignes scolaires et les appels bus (offre à la demande) Import annuel issu des …
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Parcs de stationnement des deux roues motorisés de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… réservé au stationnement des 2 roues motorisés (communément appelés motos). Il est caractérisé par des informations de gestion …
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Établissements artistiques (écoles de musique, de danse et de théâtre) - Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
… le Département du Calvados apporte un soutien financier (fonctionnement, investissement, appel à projet et formation continue des enseignants).
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Bâtiment Art Déco
Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026
… Une partie de ces bâtiments affiche un style nouveau, appelé à l'époque "style moderne", plus connu aujourd …
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Cité éducative
Ville de RoubaixUpdated 30 Jul 2026
… tous les quartiers prioritaires de la Ville à compter de 2024 au travers d’un appel à candidatures.
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Bornes limite de propriété de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… L'opération est réalisée grâce à des repères matériels appelés *bornes* (piquets, pierres...). Le bornage permet de faire …
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Programme LEADER dans le Parc naturel Régional du Morvan
Parc naturel régional du MorvanUpdated 1 May 2026
… Le programme Leader est animé par des instances appelées Groupes d'Action Locale (GAL). Le Parc naturel régional …
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Circonscriptions métropolitaines de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
En tant que collectivité territoriale, la Métropole de Lyon est administrée par une assemblée délibérante appelée 'Conseil de …
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Itinéraires culturels du Conseil de l’Europe
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Pour en [savoir plus](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Programme-des-Itineraires …
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Arbres urbains
Commune de Saint-Germain-en-LayeUpdated 16 Apr 2025
… Etalab répertorie ce type de jeu de données sous l'appellation "Schéma des attributs des arbres urbains". NB …
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Projets en développement en électricité renouvelable
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025
… en mer prévus dans le cadre d’un appel d’offres. Pour le réseau d’Enedis et des …
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Eté culturel 2024
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… savoir plus](https://www.culture.gouv.fr/catalogue-des-demarches-et-subventions/appels-a-projets-candidatures/ete-culturel).**
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Label "patrimoine européen"
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Pour en [savoir plus](https://www.culture.gouv.fr/Aides-demarches/Protections-labels-et-appellations/Label-Patrimoine-europeen).
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Indice Air Santé PM25
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 14 Sept 2021
… Les particules en suspension, communément appelées « poussières », proviennent en majorité de la combustion à des fins énergétiques de …
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