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52 datasets for “amel”
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Secteurs Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - CCPOP
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Secteurs OPAH pour toutes les communes de la Communauté de communes du Pays d'Orange en Provence.
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat
Ville de RoubaixUpdated 3 Aug 2026
OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat La MEL, la Ville de Roubaix, l’Etat et l …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Ces subventions sont destinées aux propriétaires bailleurs privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. Métadonnées [Lien …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
… Ces subventions sont destinées aux propriétaires occupants privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. En contrepartie …
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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
L’agence nationale de l’habitat (Anah) met en œuvre la politique nationale d’amélioration du parc de …
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Périmètre OPAH-RU 2023-2028 - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 22 Aug 2024
Ce périmètre d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de renouvellement urbain OPAH-RU fait suite …
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Parkings de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La collectivité apporte des réponses en améliorant l’offre de stationnement dans la ville pour un meilleur partage …
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Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… grandlyon.com/mes-services-au-quotidien/se-loger-ameliorer-ou-louer-son-logement/acheter-un-logement-abordable](https …
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NATURA2000 SIC (Directive Habitat)
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022
… Ce document permettra une amélioration de l'accès à la connaissance ainsi qu'une valorisation du patrimoine naturel.
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Collèges publics et sectorisation – Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 27 Apr 2026
… Le Département du Calvados s’engage chaque année pour **l’amélioration des conditions d’accueil des collégiens et …
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Voiries communautaires 20170601
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 17 Jun 2025
… Cette couche a vocation à être améliorée et précisée par les services techniques et la définition exacte de …
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Nouveau programme national de renouvellement urbain
Ville de RoubaixUpdated 29 Sept 2026
… et Trois Ponts) verront naître les transformations qui amélioreront durablement le cadre de vie des Roubaisiens. Vous pouvez …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Sont ainsi subventionnés : * Le traitement de l'habitat indigne et l’amélioration des logements dégradés et très dégradés …
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Massifs alpins
Anthony AngelotUpdated 4 Feb 2026
… pour associer à chaque massif les communes 3. amélioration du jeu de données par une association géographique Un …
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Parc du Verdon - Forêts présumées anciennes
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Major (extension Historical Map sur Qgis 2.18) * Amélioration des polygones sélectionnés selon un protocole de l'IGN …
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Parc du Verdon - Réservoirs de biodiversité zones humides
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… a preserver/ameliorer/restaurer * Enjeux : Description enjeux a dire expert, connaissance du terrain. * Nom : Nom lieux-dits, secteurs.
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NATURA2000 ZPS (Directive Oiseaux)
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 24 Nov 2022
… Ce document permettra une amélioration de l'accès à la connaissance ainsi qu'une valorisation du patrimoine naturel.
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Balises sonores des Etablissements Recevant du Public de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… La balise sonore est un système de guidage sonore visant à améliorer l’autonomie des personnes aveugles et …
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Délibérations du Conseil municipal
Ville de ChellesUpdated 7 Jan 2022
… adoptées par une collectivité locale doit permettre d’améliorer la transparence des décisions publiques prises par les différentes …
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Panorama des festivals
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… Il doit donc s'améliorer progressivement par des contributions extérieures. C'est dans cet objectif qu'il est …
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