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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Sites indisponibles

    Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP)Updated 12 Nov 2026

    … Peut ne pas être rempli lorsque les données fournies par les opérateurs n'ont pas permis de faire …

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  2. data.gouv.fr

    ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A l'IRIS

    Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023

    … pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  3. data.gouv.fr

    ENERGIE - POTENTIEL DE GEOTHERMIE A LA COMMUNE

    Métropole du Grand ParisUpdated 20 Jun 2023

    … pour la production de chauffage et d'ECS) remplaçable par de la géothermie de surface, pour les parcelles …

    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/HTML
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/JSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/CSV
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/ZIP
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/GEOJSON
    • FILE:///SRV/UDATA/FTYPE/KML
  4. data.gouv.fr

    Liste des marchés publics _Grand Poitiers et Ville de Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026

    … Tous les champs sont remplis depuis le 09 Octobre 2018 , date de l'obligation réglementaire

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  5. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV)

    Ville de SoissonsUpdated 30 Jun 2025

    … Ils remplacent les anciennes ZUS et CUCS depuis 2015. Le jeu permet une analyse territoriale des zones d …

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  6. data.gouv.fr

    Naissances dans l'Ain maille Commune

    Département de l'AinUpdated 14 Nov 2022

    … Dans les fichiers les chiffres inférieurs à 5 sont remplacés par la valeur -9999. série de 2001 à …

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  7. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par immeuble - CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …

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    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Périmètres de limitation d'implantation des débits de boissons - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 12 May 2023

    … 05-15-006 du 15 mai 2019 a remplacé le précédent arrêté (2015-180-018 du 29 juin …

    • ZIP
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  9. data.gouv.fr

    Bibliotheques des collectivites territoriales 76 aout2023

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Nov 2024

    … Cependant, les données disponibles dans ce jeu sont uniquement celles ayant été remplies au niveau des lieux de …

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  10. data.gouv.fr

    Localisation des horodateurs - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026

    … Remise à jour totale en avril 2021 suite au remplacement de toutes les horodateurs (impliquant le changement de …

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  11. data.gouv.fr

    Quartiers prioritaires - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026

    … décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023 (remplaçant le précédent décret n° 2014-1750 du 30 décembre …

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  12. data.gouv.fr

    Les bibliothèques des collectivités territoriales : adresses et données d’activité

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … bibliothèques, survenu en 2020, certains indicateurs peuvent être remplis au niveau du lieu de lecture ou au niveau …

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  13. data.gouv.fr

    Axes cyclables - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 12 May 2023

    … Ces données ont été remplacé par des données mutualisées avec l'agglo **Contexte de collecte** La Ville de …

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  14. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … villages (La loi LCAP du 7 juillet 2016 remplace les AVAP et ZPPAUP par les sites patrimoniaux remarquables …

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  15. data.gouv.fr

    Déploiement du haut et très haut débit par commune- CU Grand Poitiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Jan 2020

    Ce jeu n'est plus maintenu, utilisez les jeux avec une recherche 'buildingref[tiret]france' en remplaçant [tiret …

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  16. data.gouv.fr

    Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    … Le potentiel financier (voir glossaire dans les métadonnées) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …

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  17. data.gouv.fr

    Liste communes rurales et comm EPCI eligibles ingenierie territoriale R3232-1 CD76 0522

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    … Le potentiel financier (_voir glossaire dans les métadonnées_) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …

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  18. data.gouv.fr

    Tissus urbains et priorités de rénovation des bâtiments – Sainte-Geneviève-des-Bois (91)

    Yoann LeroseUpdated 20 Oct 2026

    … isolés 15, toiture non isolée 10, chauffage à remplacer 10 ; * *estimée* sans DPE, d’après la seule époque …

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  19. data.gouv.fr

    Géolocalisation des résidences dédiées aux étudiants, recensées par l'OTLE du Sillon alpin

    Agence d’Urbanisme de la Région GrenobloiseUpdated 15 Jun 2026

    … Il ne s'agit pas non plus de fournir des informations sur le remplissage des résidences ou la …

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  20. data.gouv.fr

    Repertoire des associations 76 20220101

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023

    … Il remplace depuis 2010 le répertoire Waldec (Web des associations librement déclarées). Chaque association est identifiée par un …

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