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57 datasets for “Protected Sites”
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Site patrimoine remarquable de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 28 Oct 2025
… Les sites patrimoniaux remarquables ont été créés pour clarifier la protection en faveur du patrimoine urbain et paysager.
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Lieux culturels - Département du Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
Inventaire des sites remarquables dans le Département du Calvados. **Contexte de collecte** Les informations sont issues de la …
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Site patrimonial remarquable
Ville de RoubaixUpdated 25 Sept 2026
Le SPR, ou site patrimonial remarquable, est un outil de protection, de gestion et de mise en valeur …
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Sites des Espaces Naturels Sensibles (ENS) du Conseil Départemental des Côtes d'Armor
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Les espaces naturels sensibles des départements (ENS) sont un outil de protection des espaces naturels par leur acquisition …
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ODPE CD76 2022 2023
Département de la Seine-MaritimeUpdated 5 Aug 2025
… et à la Protection Maternelle et Infantile (PMI) dans une [page dédiée de son site](https://www.seinemaritime …
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Inventaire du patrimoine architectural normand
Région NormandieUpdated 29 May 2024
… date de protection * PPRO : précision sur la protection * SITE : site ou zone de protection * INTE : intérêt de l …
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 1/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Les sites dits d’intérêt écologique majeur sont des espaces de référence, dont la biodiversité et l’intérêt …
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 2/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Les sites dits d’intérêt écologique majeur sont des espaces de référence, dont la biodiversité et l’intérêt …
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- OGC:WFS
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Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 3/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
Les sites dits d’intérêt écologique majeur sont des espaces de référence, dont la biodiversité et l’intérêt …
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Production Annuelle de Biométhane par site raccordé au réseau de transport et de distribution
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026
Ce jeu de données présente les valeurs définitives des productions de biométhane des sites raccordés au réseau de …
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Monuments Historiques 76 avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 26 Apr 2024
… Des métadonnées et une [documentation](https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Monuments-Sites/Monuments-historiques-sites-patrimoniaux/Les …
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Parc du Verdon - Zones réglementaires spécifiques sensibles au survol par drone
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Données issues des périmètres de protection de la Réserve naturelle régionale de Saint-Maurin, de la Réserve naturelle …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20211231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… à télécharger (au format pdf) * Site de l'Observatoire National de la Protection de l’Enfance : [https://www …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20221231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 25 Feb 2025
… à télécharger (au format pdf) * Site de l'Observatoire National de la Protection de l’Enfance : [https://www …
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Mineurs et jeunes majeurs mesures ASE CD76 UTAS 20231231
Département de la Seine-MaritimeUpdated 4 Aug 2025
… à télécharger (au format pdf) * Site de l'Observatoire National de la Protection de l’Enfance : [https://www …
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OGS Falaises d'Étretat - Côte d'Albâtre
Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Nov 2021
… Grand Site. * Carte des périmètres de protection environnementale existants dans le territoire de l'Opération Grand Site Falaises …
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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments …
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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… floristique abrégée par le sigle ZNIEFF), de protection patrimoniale (Site patrimonial remarquable, abrégé par le sigle SPR), le …
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Parc du Queyras - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Éléments surfaciques
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 3 Jul 2026
… publique * Site classé * Surface en eau * TVB - Corridor écologique * TVB - Réservoir de biodiversité * Zone de protection forte * Zone …
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