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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du FUA en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …

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  2. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …

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  3. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du FSL en 2018 et 2019 par commune du Finistère. _Par respect du secret statistique …

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  4. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu …

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  5. data.gouv.fr

    DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la …

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  6. data.gouv.fr

    Données Essentielles Marchés publics Ville de Soissons 2018-2020

    Ville de SoissonsUpdated 26 Jun 2025

    … Il inclut les données légales, financières et administratives associées à chaque marché.

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  7. data.gouv.fr

    Bassins versants localisés sur le territoire de LTC

    Lannion-Trégor CommunautéUpdated 1 Jul 2026

    … Il a été constitué pour l'enquête bassins versants 2018 à la demande des partenaires financiers : Agence de …

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  8. data.gouv.fr

    Structures d'accompagnement du Revenu Solidarité Jeunes dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Métropole pour les 18-24 ans = une aide financière et un accompagnement spécifique par des associations et les …

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  9. data.gouv.fr

    Établissements artistiques (écoles de musique, de danse et de théâtre) - Calvados

    Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024

    … lequel le Département du Calvados apporte un soutien financier (fonctionnement, investissement, appel à projet et formation continue des …

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  10. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  11. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  12. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Concessions (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  13. data.gouv.fr

    Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019 - Marchés (invalides)

    Ministères économiques et financiersUpdated 8 Aug 2026

    L’[arrêté](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000038318675) du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles …

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  14. data.gouv.fr

    Subventions attribuées par la Métropole TPM

    Métropole Toulon Provence MéditerranéeUpdated 28 Aug 2026

    Le jeu de données contient l'ensemble des aides financières attribuées par la Métropole Toulon Provence Méditerranée depuis …

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  15. data.gouv.fr

    Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026

    … Elles proposent notamment en téléchargement un fichier .pdf dédié aux aides financières au logement qui évoque entre autres …

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  16. data.gouv.fr

    Localisation des bornes d'accès Wifi public sur la commune de Carpentras

    Communauté d'Agglomération Ventoux Comtat VenaissinUpdated 15 Sept 2025

    … Ce service est mis en place par la Ville de Carpentras avec le soutien financier de l'Union …

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  17. data.gouv.fr

    Projets en développement en électricité renouvelable

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025

    … d’attente » ou d’une « proposition technique et financière » acceptée ainsi que des projets éoliens en mer prévus …

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  18. data.gouv.fr

    Liste des EPCI 76 eligibles R3232 1 20220503

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 1 Feb 2024

    … Le potentiel financier (voir glossaire dans les métadonnées) remplace, depuis 2005, le potentiel fiscal comme élément de mesure …

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  19. data.gouv.fr

    EPCI 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 24 Sept 2024

    … communes membres, date de création, compétences, profil financier, contact, population, densité, etc. * Site statistiques locales de l’INSEE …

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  20. data.gouv.fr

    EPCI 76 2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Oct 2023

    … communes membres, date de création, compétences, profil financier, contact, population, densité, etc. * Site statistiques locales de l’INSEE …

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