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Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 12 Dec 2025

    Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. *Par respect du secret statistique, pour …

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  2. data.gouv.fr

    Commerces participant au dispositif Demandez Angela - Bayonne

    Ville de BayonneUpdated 20 Jul 2026

    Commerces participant au programme "Demandez Angela" à Bayonne. **Contexte de collecte** https://arretonslesviolences.gouv.fr/focus/plan-angela …

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  3. data.gouv.fr

    Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024

    Les communes ont l’obligation d’élaborer leur plan communal de sauvegarde (PCS). Il prend la forme d …

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  4. data.gouv.fr

    Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie

    Atmo OccitanieUpdated 29 Sept 2025

    Dispositif de mesure de la qualité de l air sur le territoire de la région Occitanie Les polluants …

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  5. data.gouv.fr

    Idéo-Actions de dispositif

    Office national d'information sur les enseignements et les professionsUpdated 5 Nov 2026

    … évolutions (changelog) - des données sur l’action de dispositif (AD) : ** - Identifiant Onisep - Durée indicative - Eléments d’enseignement connus …

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  6. data.gouv.fr

    Aides communes76 dispositif 2017 2019

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020

    Aides départementales aux communes de la Seine-Maritime, par dispositif et par année, de 2017 à 2019 Métadonnées …

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  7. data.gouv.fr

    RSA76 Anciennete dans dispositif 2016a2021

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 28 Mar 2022

    … régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2021. Ce fichier est issu …

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  8. data.gouv.fr

    Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 27 Sept 2023

    … régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètre d'autorisation préalable de mise en location

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    … Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …

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  10. data.gouv.fr

    Actions d'insertion de la Métropole de Lyon (v2)

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Cette offre d'insertion est complémentaire au dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA, dont l'objectif est …

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  11. data.gouv.fr

    Points de distribution du magazine de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Lieu de mise à disposition du magazine de la Métropole de Lyon, le Met', sur le territoire de …

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  12. data.gouv.fr

    Environnement - Distributeurs Toutounets - Ville de Poitiers - Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Aug 2026

    … Poitiers a mis en place 2 dispositifs pour que chiens, propriétaires de chiens, habitants et visiteurs partagent la …

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  13. data.gouv.fr

    Itinéraires de randonnée (circuits qualité) – Département du Calvados

    Département du CalvadosUpdated 29 Jan 2026

    … Ce dispositif comprend plusieurs engagements : * Le respect des cahier des charges spécifiques à chaque pratique : * [pédestre et équestre …

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  14. data.gouv.fr

    Communes, cantons et Epci 2025 - Admin Express COG PLUS IGN

    icem7Updated 26 Jun 2025

    … Ici mis à disposition en geoparquet, geoJSON (EPSG 4326), et topojson (EPSG 4326 et 2154)

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  15. data.gouv.fr

    Les boites à livre en Gironde

    DELETED DELETEDUpdated 6 Jun 2017

    les boîtes à livre sont des dispositifs permettant d'échanger facilement et gratuitement des livres entre particuliers. Ces …

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  16. data.gouv.fr

    Aide alimentaire en Finistère

    Conseil départemental du FinistèreUpdated 26 Sept 2024

    Jeu de données référençant l'ensemble des dispositifs d'aide alimentaire déployés sur le département du Finistère par …

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  17. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son …

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  18. data.gouv.fr

    Lieux de stationnement de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 20 Jan 2026

    … les échanges intermodaux - Saint-Etienne et Saint-Chamond disposent d'une offre de stationnements clos, payant, en surface …

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  19. data.gouv.fr

    Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …

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  20. data.gouv.fr

    Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 15 Nov 2022

    … Ils sont mis à disposition avec des fichiers à l'échelle départementale.

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