Search results for Contracts
Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
Portal
24 datasets for “Contracts”
- data.gouv.fr
Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
RSU IND 1 3 1 b Autres contractuels sur emploi non permanent EPTR 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU IND 1 3 1 a Autres contractuels en emplois non permanent 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le nombre d’autres contractuels sur emploi non permanent, en effectif …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU 121 Nbre agents contractuels sur emploi permanent remuneres CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 23 Sept 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur les agents contractuels, occupant un emploi permanent à temps complet ou …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
RSU IND 1 4 0 Repartition par sexe age effectifs fonct et contractuels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur la répartition des effectifs, fonctionnaire et stagiaires comme contractuels, par sexe …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 8 Oct 2024
… Ce fichier, issu du RSU, porte sur le volume des Équivalent Temps Plein Rémunéré (ETPR) des agents contractuels …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
RD Limitation Tonnage
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
Limitation de tonnage (champ ‘tonnage’) sur les routes départementale de l'Ain exprimée en tonne. Informations non contractuel.
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
RD gabarit
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… Informations non contractuel.
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
Parcs Naturels Régionaux de la Région Sud
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
La Région Sud dispose de milieux naturels d’une richesse exceptionnelle et unique en France. Cette biodiversité est …
- GEOJSON
- data.gouv.fr
RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… Ce fichier, issu du RSU, concerne les fonctionnaires et agents contractuels occupant un emploi permanent : par type d …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Jul 2024
… Certains emplois fonctionnels peuvent également être occupés par des agents contractuels, dans les conditions fixées par l’article …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- data.gouv.fr
RSU 1 6 1 Agents en handicap BOETH sur emploi permanent CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024
… moins 20 agents, tous statuts confondus (fonctionnaire ou contractuel), équivalents temps plein, sont assujettis à l’obligation d …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
RD Limitation Vitesse
Département de l'AinUpdated 15 Apr 2026
… Informations non contractuel.
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- KML
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Ligne)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 4 Aug 2020
… Les éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation …
- KML
- GEOJSON
- ZIP
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- +4
- data.gouv.fr
Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 31 Jul 2020
… éléments cartographiques sont délivrés à titre indicatif, non contractuels et non exhaustifs afin de faciliter l'interprétation de …
- CSV
- GEOJSON
- ZIP
- WEB PAGE
- KML
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- +4
- data.gouv.fr
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Zones de sensibilité écologique du Plan de Parc
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… Ces zones sont à préserver, à gérer et valoriser, en particulier par des mesures incitatives, contractuelles. L’objectif …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 1/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 2/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Parc du Verdon - Charte 2008-2020 - Sites d'intérêt écologique majeur du Plan de Parc 3/3
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 29 Apr 2025
… le cas échéant de moyens de protection adaptés, contractuels et/ou réglementaires, en fonction des enjeux, du contexte …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Aménagements cyclables dans les Côtes d'Armor (selon le schéma BNAC)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 9 Nov 2026
… Faire émerger une culture commune de la mobilité Le Conseil Départemental des Côtes d'Armor a contractualisé avec …
- URL
- GEOJSON