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Search results for Compatibility

Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
  1. data.gouv.fr

    Limite du coeur du parc national du Mercantour

    Parc national du MercantourUpdated 22 May 2026

    … certaines activités afin de s’assurer de leur compatibilité avec la préservation du patrimoine naturel, culturel et paysage …

    • GEOJSON
    • GPKG
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes

    Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025

    … Dans l’aire d’adhésion, l’établissement public accompagne des projets de développement durable, compatibles avec les objectifs …

    • ZIP
    • GEOJSON
    • GPKG
  3. data.gouv.fr

    Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015

    AvignonUpdated 7 Sept 2024

    … délibération N°5 du 16/12/2015, approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du …

    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
  4. data.gouv.fr

    Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)

    La DrômeUpdated 4 Aug 2021

    … Les zones de sauvegarde ont pour objectif de maintenir une qualité de l’eau compatible avec une production …

    • WEB PAGE
    • ZIP
    • GPKG
    • GEOJSON
  5. data.gouv.fr

    Sites propriete CD76 20200901

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Feb 2021

    … le site ne fonctionne pas avec tous les navigateurs (il est compatible avec Firefox ou Microsoft Edge).

    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • ZIP
    • KML
    • CSV
    • GEOJSON
    • WEB PAGE
  6. data.gouv.fr

    Adresses extraites du cadastre

    data.gouv.frUpdated 4 Sept 2023

    … sous 3 formes : - CSV (uniquement les adresses utiles, compatible BAL 1.1) - GeoJSON (uniquement les adresses utiles, et …

    • CSV
    • GEOJSON
    • NDJSON
  7. data.gouv.fr

    RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024

    … ou privé dès lors que cette activité est compatible avec les fonctions qui lui sont confiées et n …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  8. data.gouv.fr

    Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols

    Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025

    … les nuisances qu’elles engendrent ne sont pas compatibles avec les zones d’habitat. Au gré des décennies …

    • QML
    • PDF
    • GEOJSON
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
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