Search results for Compatibility
Filtersdata.gouv.fr · GEOJSON
8 datasets for “Compatibility”
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Limite du coeur du parc national du Mercantour
Parc national du MercantourUpdated 22 May 2026
… certaines activités afin de s’assurer de leur compatibilité avec la préservation du patrimoine naturel, culturel et paysage …
- GEOJSON
- GPKG
- ZIP
- data.gouv.fr
Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes
Parc national des CévennesUpdated 6 Jan 2025
… Dans l’aire d’adhésion, l’établissement public accompagne des projets de développement durable, compatibles avec les objectifs …
- ZIP
- GEOJSON
- GPKG
- data.gouv.fr
Avignon - Plan Local d'Urbanisme_ABROGÉ_2015
AvignonUpdated 7 Sept 2024
… délibération N°5 du 16/12/2015, approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du …
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS
- data.gouv.fr
Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme)
La DrômeUpdated 4 Aug 2021
… Les zones de sauvegarde ont pour objectif de maintenir une qualité de l’eau compatible avec une production …
- WEB PAGE
- ZIP
- GPKG
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Sites propriete CD76 20200901
Département de la Seine-MaritimeUpdated 22 Feb 2021
… le site ne fonctionne pas avec tous les navigateurs (il est compatible avec Firefox ou Microsoft Edge).
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- ZIP
- KML
- CSV
- GEOJSON
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Adresses extraites du cadastre
data.gouv.frUpdated 4 Sept 2023
… sous 3 formes : - CSV (uniquement les adresses utiles, compatible BAL 1.1) - GeoJSON (uniquement les adresses utiles, et …
- CSV
- GEOJSON
- NDJSON
- data.gouv.fr
RSU 181 Nbre agents emploi permanent activite accessoire CD76 31dec2022
Département de la Seine-MaritimeUpdated 19 Dec 2024
… ou privé dès lors que cette activité est compatible avec les fonctions qui lui sont confiées et n …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
- CSV
- ZIP
- GEOJSON
- KML
- data.gouv.fr
Parc du Luberon - Charte 2026-2041 - Plan de Parc - Occupation et vocations préférentielles des sols
Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 2 Jul 2025
… les nuisances qu’elles engendrent ne sont pas compatibles avec les zones d’habitat. Au gré des décennies …
- QML
- GEOJSON
- OGC:WFS
- OGC:WMS