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46 datasets for “COHS”
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Calvados
Département du CalvadosUpdated 20 Nov 2024
Le Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de …
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Lieux de médiation numérique (Agence nationale de la cohésion des territoires)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 14 Nov 2026
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Lieux de médiation numérique Ce jeu de données recense …
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Béthune - Quartiers et zones
Ville de BéthuneUpdated 6 Dec 2019
Données relatives aux quartiers et zones spécifiques sur le territoire de Béthune
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Contrat de Territoires juin2020
Département de la Seine-MaritimeUpdated 6 Sept 2020
… Le site du Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales propose diverse …
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Quartiers prioritaires politique de la ville
Communauté d'Agglomération de NeversUpdated 6 Feb 2018
… Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Point canevas
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… ainsi la production de séries de données géographiques cohérentes et homogènes lors des levés topographiques réalisés par les …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques comportant des ensembles urbains, bâtis et paysagers constitués et cohérents, identifiés pour leur valeur patrimoniale, au …
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Mobiliers signalétiques du réseau de sentiers de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… de randonnée (PDMIPR) afin de conserver un réseau cohérent d'itinéraires permettant de valoriser le territoire et notamment …
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Mobiliers signalétiques du réseau de sentiers de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 10 Jul 2025
… de randonnée (PDMIPR) afin de conserver un réseau cohérent d'itinéraires permettant de valoriser le territoire et notamment …
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Jour de collecte des déchets de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… La géométrie de ces points s'appuie principalement sur la Base Adresse Nationale (BAN), garantissant un positionnement cohérent …
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Quartiers prioritaires politique de la ville ANCT 26avril2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Mar 2026
… écologique et de la cohésion du territoire, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), l’observatoire …
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Périmètres des SCOT de l'Ain
Département de l'AinUpdated 15 Mar 2024
Attention nouvelle URL de flux carto.ain.fr devient geodata.ain.fr Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT …
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QPV adresse 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Dec 2024
… écologique et de la cohésion du territoire, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), l’observatoire …
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QPV communes 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 11 Dec 2024
… écologique et de la cohésion du territoire, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), l’observatoire …
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Périmètre du programme Action Coeur de Ville (ACV) - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 15 Sept 2023
… collecte** [Programme Action cœur de ville](http://www.cohesion-territoires.gouv.fr/programme-action-coeur-de-ville-la …
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Site patrimoine remarquable de Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 28 Oct 2025
… avec ces villes, villages ou quartiers un ensemble cohérent ou qui sont susceptibles de contribuer à leur conservation …
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Périmètre de zone d'assainissement collectif ou non collectif du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… ouvrages d’épuration et de collecte et de cohérence avec les documents d’urbanisme. Des dispositions spécifiques de …
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Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique de type 2
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 1 Dec 2022
… intègrent des ensembles naturels fonctionnels et paysagers, possédant une cohésion élevée et plus riches que les milieux alentours.
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Quartiers prioritaires - Bayonne
Ville de BayonneUpdated 2 Sept 2026
… Zus) et aux quartiers en contrat urbain de cohésion sociale (Cucs) à compter du 1er janvier 2015. **Méthode …
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Quartiers prioritaires de la politique de la ville - QPV et QPM - 2024 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de la ville comme étant une politique de cohésion urbaine et de solidarité nationale et locale envers les …
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