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18 datasets for “Bail”
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Opérations logements - SHLMR
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 7 Apr 2021
Localisation des opérations logements de la SHLMR
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Opération Logement
Mairie de Saint-Denis (La Réunion)Updated 5 Nov 2026
Opérations logements privés et sociaux
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Urbanisme-Parc de logements des bailleurs sociaux-Grand Poitiers- 40 communes
Grand Poitiers Open DataUpdated 31 Oct 2026
… Ce répertoire compile des données transmises par les bailleurs sociaux sur leur parc de logements (localisation, typologie, mode …
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Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Le Bail Réel Solidaire (BRS) repose sur une dissociation du foncier et du bâti. Un organisme foncier solidaire …
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Aides amelioration habitat des propriétaires prives bailleurs CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 Jul 2025
… aides à la pierre, maîtres d"ouvrage HLM, bailleurs privés). Elles proposent notamment en téléchargement un fichier .pdf …
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Logements locatifs des bailleurs sociaux 76 2021
Département de la Seine-MaritimeUpdated 17 May 2022
Le Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) a pour objectif de dresser l’état global du …
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DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant différents types de travaux pour l'amélioration …
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Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… Ces subventions sont destinées aux propriétaires bailleurs privés réalisant des travaux d’amélioration de leurs logements. Métadonnées [Lien …
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Il sera demandé aux propriétaires bailleurs, sur certains quartiers prioritaires de la ville, de disposer d’un permis …
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DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis 2004 l’État permet de déléguer aux établissements …
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Parkings LPAandCO de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des parcs de stationnement ouverts au public, de LPA et de celui de ses partenaires (bailleurs, centre …
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Encadrement des loyers : loyers de référence de toutes les villes encadrées depuis 2019
Loyer ConformeUpdated 2 Nov 2026
… Le loyer applicable dépend de la date de signature du bail (millésime en vigueur à cette date), de …
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PLAI CD76 2019 2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Jan 2026
… aides à la pierre, maîtres d'ouvrage HLM, bailleurs privés). Elles proposent notamment en téléchargement un fichier .pdf …
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INSEE logements 76 2009 2023 dec23
Département de la Seine-MaritimeUpdated 3 Apr 2024
… Parmi les très nombreux jeux de données qu’elle propose figure le répertoire des logements locatifs des bailleurs …
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Liste des opérations programmées de l'Anah (en cours et terminées)
Agence Nationale de l'HabitatUpdated 13 Nov 2026
… Elle accorde des aides financières aux propriétaires occupants et bailleurs ainsi qu’aux syndicats de copropriétaires pour la …
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Gestion du Fonds de Solidatité Logement par CD76 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 18 Aug 2025
… communes, caisses d’allocations familiales, MSA, fournisseurs d’eau et d’énergie, bailleurs sociaux. Ce fichier fournit des …
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Géolocalisation des résidences dédiées aux étudiants, recensées par l'OTLE du Sillon alpin
Agence d’Urbanisme de la Région GrenobloiseUpdated 15 Jun 2026
… de structure selon 4 catégories (Crous, résidences privées, bailleurs sociaux et associations, autres)\ - Identifiant unique de la résidence
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Aides a la pierre Suivi objectifs agrements par territoire 2019a2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 16 Jul 2025
… ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis 2004 l’État permet de déléguer aux établissements …
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