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129 datasets for “Apple”
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Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles - Charente Maritime
Département de la Charente-MaritimeUpdated 14 Nov 2026
Zone d'application du droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles
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Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019
Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.
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CALN Tournees2022 v4
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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Points de regroupement
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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Point de presentation
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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CALN Communes 2018 3857
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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CALN Communes 2019 3857
Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieUpdated 4 Aug 2026
Version officielle - feature dans application publique
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Lieux de vote de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 19 Oct 2025
… Les données sont applicables au 1er janvier 2024.
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Périmètre des quartiers de Belfort
Grand Belfort Communauté d'AgglomérationUpdated 18 Jul 2025
Périmètre des quartiers de la Ville de Belfort applicable notamment aux Conseils de quartier et au budget participatif.
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Urbanisme - PPRN - Grand Poitiers Données métiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026
En application de la loi du 13 juillet 1982 relative à l'indemnisation des victimes des catastrophes naturelles …
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Référentiel géographique - Cadastre - Données Bâtiments - Grand Poitiers Données de référence
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l …
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Référentiel géographique - Cadastre - Données Hydrographie - Grand Poitiers Données de référence
Grand Poitiers Open DataUpdated 28 Jul 2026
… Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l …
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
… Pour renforcer les dispositifs déjà appliqués sur le territoire, elle a souhaité adopter l’autorisation préalable de mise …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Elle permet de visualiser les montants, la zone géographique d’application, ainsi que les titulaires concernés par ces …
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Concentrations hebdomadaires Pesticides sur la Region Occitanie
Atmo OccitanieUpdated 14 Oct 2026
… En usage agricole les pesticides sont souvent appliqués par pulvérisation sur les plantes et le sol, certaines molécules …
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Bornes de recharges IRVE - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
SAINT-QUENTIN-EN-YVELINESUpdated 18 Oct 2026
Cette donnée présente les sites de recharges pour voitures électriques en application du schéma TD Origine ou Source …
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Bâtiments de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… sa réutilisation difficile en dehors du contexte des applications métiers. La couche des bâtiments (polygones) correspond à une …
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Prévention des risques d'inondation par ruissellement - Axe d'écoulement du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions applicables à tous les axes d'écoulement et des dispositions particulières en fonction de la nature …
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Zones d'Activité Economique (ZAE) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
En application de l'article 220 de la loi Climat et Résilience, la Métropole de Lyon a fait …
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