Search results for SCDL
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262 datasets for “SCDL”
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Décision modificative 2022 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Décision modificative 2024 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 17 Jun 2026
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 30 Oct 2025
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 18 Jan 2023
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : m ontants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée …
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Catalogue de données
Mairie de CannesUpdated 9 Jun 2026
… https://schema.data.gouv.fr/scdl/catalogue/latest.html ).
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Décision modificative 2021 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 29 Jun 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budget supplémentaire 2021 de la Ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 12 Apr 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Budget supplémentaire 2022 de la Ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Budget supplémentaire 2024 de la ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 22 Jul 2022
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Subventions aux associations
Ville de MeudonUpdated 15 Apr 2026
… de diffusion de ces données Conforme au schema https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/2.1.1/
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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : numérique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Apr 2026
Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget …
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Budget supplémentaire 2021 de la Ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 29 Jun 2023
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 8 Jul 2026
Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de …
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Délibérations du Conseil Municipal de Saint-Herblain
Ville de Saint-HerblainUpdated 19 Oct 2026
… https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/ Les nombres de votes ne sont pas renseignés lorsque le Conseil …
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Compte Administratif 2023 de la Ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 6 Mar 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Compte Administratif 2021 de la Ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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Compte Administratif 2024 de la Ville de La Possession
Mairie de La PossessionUpdated 2 Sept 2025
… Ce jeu de données est conforme à la normalisation du Socle Commun des Données Locales (SCDL) et a …
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